M. Lucien Degauchy

Les Républicains

Oise (5^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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15 février 2005

Question écrite n° 57972 de M. Lucien Degauchy

Rubrique : animaux

Titre : cormorans

Réponse publiée le 17 mai 2005
8 février 2005

Question écrite n° 57376 de M. Lucien Degauchy

Rubrique : propriété intellectuelle

Titre : droits d'auteur

Réponse publiée le 17 mai 2005
18 janvier 2005

Question écrite n° 55667 de M. Lucien Degauchy

Rubrique : sports

Titre : natation

Réponse publiée le 8 mars 2005
18 janvier 2005

Question écrite n° 55666 de M. Lucien Degauchy

Rubrique : sports

Titre : natation

Réponse publiée le 15 mars 2005
18 janvier 2005

Question écrite n° 55665 de M. Lucien Degauchy

Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

Titre : réforme

Réponse publiée le 22 février 2005
18 janvier 2005

Question écrite n° 55664 de M. Lucien Degauchy

Rubrique : agroalimentaire

Titre : réglementation

Réponse publiée le 5 avril 2005
18 janvier 2005

Question écrite n° 55286 de M. Lucien Degauchy

Rubrique : agroalimentaire

Titre : équarrissage

Réponse publiée le 22 mars 2005
18 janvier 2005

Question écrite n° 55277 de M. Lucien Degauchy

Rubrique : fonction publique territoriale

Titre : filière sportive

Réponse publiée le 26 avril 2005
14 décembre 2004

Question écrite n° 53357 de M. Lucien Degauchy

Rubrique : énergie et carburants

Titre : produits pétroliers

Réponse publiée le 15 février 2005
7 décembre 2004

Question écrite n° 52595 de M. Lucien Degauchy

Rubrique : audiovisuel et communication

Titre : radio

Réponse publiée le 11 janvier 2005

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M. Lucien Degauchy

Questions posées (archives)