M. Marcel Dehoux

Socialiste

Nord (24^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2007 (12^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 12^e législature : Réélu le 19 juin 2002 - Mandat du 19 juin 2002 (élections générales) au 19 juin 2007 (Fin de législature)
  - 11^e législature : Réélu le 12 juin 1997 - Mandat du 1er juin 1997 (élections générales) au 18 juin 2002 (Fin de législature)
  - 9^e législature : Réélu le 12 juin 1988 - Mandat du 13 juin 1988 (élections générales) au 1er avril 1993 (Fin de législature)
  - 8^e législature : Réélu le 2 avril 1986 - Mandat du 2 avril 1986 (élections générales) au 14 mai 1988 (Fin de législature)
  - 7^e législature : Élu le 2 juillet 1981 - Mandat du 2 juillet 1981 (élections générales) au 1er avril 1986 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Membre
    - Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
      - Du 14 mai 2005 au 19 juin 2007
      - Du 26 juin 2002 au 2 mai 2005
    - Commission des affaires étrangères
      - Du 3 mai 2005 au 13 mai 2005
    - Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
      - Du 13 juin 1997 au 18 juin 2002
      - Du 23 juin 1988 au 1er avril 1993
      - Du 4 avril 1986 au 14 mai 1988
- Commissions spéciales et commissions ad hoc
  - Membre
    - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi d'orientation relatif à l'administration territoriale de la République (N° 1581)
      - Du 4 octobre 1990 au 23 janvier 1992
- Commissions d'enquête
  - Membre
    - Commission d'enquête relative à l'influence des mouvements à caractère sectaire et aux conséquences de leurs pratiques sur la santé physique et mentale des mineurs
      - Du 28 juin 2006 au 12 décembre 2006
    - Commission d'enquête sur le recours aux farines animales dans l'alimentation des animaux d'élevage, la lutte contre l'encéphalopathie spongiforme bovine et les enseignements de la crise en termes de pratiques agricoles et de santé publique
      - Du 20 décembre 2000 au 13 juin 2001
    - Commission d'enquête sur le régime étudiant de sécurité sociale
      - Du 10 mars 1999 au 6 juillet 1999
    - Commission d'enquête sur Superphénix et la filière des réacteurs à neutrons rapides
      - Du 7 mai 1998 au 25 juin 1998
- Commissions permanentes non législatives
  - Membre
    - Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes
      - Du 26 juin 2002 au 19 juin 2007
- Missions d'information
  - Membre
    - Mission d'information sur la sécurité du transport aérien de voyageurs
      - Du 20 janvier 2004 au 7 juillet 2004
- Délégations et Office
  - Membre
    - Délégation de l'Assemblée nationale pour la planification
      - Du 3 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - Délégation de l'Assemblée nationale pour l'union européenne
      - Du 24 mars 1999 au 26 mars 1999
    - Délégation de l'Assemblée nationale pour les communautés européennes
      - Du 24 avril 1992 au 1er avril 1993
      - Du 30 mai 1990 au 17 avril 1992
- Groupes d'études
  - Vice-Président
    - Groupe d'études sur l'industrie de la chaussure, du textile et de l'habillement
      - Du 16 octobre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur les zones et les travailleurs frontaliers
      - Du 9 avril 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la pierre naturelle, le granit, les matériaux de construction
      - Du 2 juillet 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur l'automobile
      - Du 26 mars 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur les sectes
      - Du 26 décembre 2002 au 19 juin 2007
  - Membre
    - Groupe d'études sur l'industrie de la chaussure, du textile et de l'habillement
      - Du 16 octobre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur le sport et l'éducation sportive
      - Du 3 décembre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur les zones et les travailleurs frontaliers
      - Du 9 avril 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur le Kosovo
      - Du 14 janvier 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur les sectes
      - Du 26 décembre 2002 au 19 juin 2007
      - Du 13 janvier 1998 au 18 juin 2002
    - Groupe d'études sur le développement de la vie associative et du bénévolat
      - Du 10 décembre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la lutte contre la contrefaçon
      - Du 3 février 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur les déchets industriels, agricoles et ménagers
      - Du 1er mars 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur le problème du Tibet
      - Du 22 décembre 2005 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la filière fromagère
      - Du 17 décembre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur les pollutions industrielles historiques
      - Du 29 avril 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la pierre naturelle, le granit, les matériaux de construction
      - Du 20 mai 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur l'automobile
      - Du 26 mars 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur l'amiante
      - Du 14 mars 2005 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la fonderie française
      - Du 14 décembre 2005 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur les énergies
      - Du 21 janvier 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur l'élevage
      - Du 5 novembre 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur les parcs naturels régionaux
      - Du 27 mars 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la construction et le logement
      - Du 14 octobre 2003 au 19 juin 2007
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur les zones et travailleurs frontaliers
      - Du 8 octobre 1998 au 18 juin 2002
    - Groupe d'études sur le Sahara occidental
      - Du 15 janvier 1998 au 18 juin 2002
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur les problèmes de l'eau
      - Du 4 novembre 1998 au 18 juin 2002
    - Groupe d'études sur le tourisme
      - Du 27 janvier 1998 au 18 juin 2002
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur la forêt, le bois, le meuble et l'ameublement
      - Du 2 février 1998 au 18 juin 2002
    - Groupe d'études sur les problèmes du Tibet
      - Du 19 décembre 1997 au 18 juin 2002
      - Du 9 mai 1990 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur les travailleurs frontaliers
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur le tunnel sous la manche
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur l'élevage bovin
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur le traitement des ordures ménagères et des déchets industriels
      - Du 8 novembre 1989 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur l'industrie textile et l'habillement
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur la forêt et la transformation du bois
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur les problèmes brassicoles
      - Du 29 novembre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur le sport
      - Du 18 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études des français détenus à l'étranger
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur l'aménagement rural
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur la révolution
      - Du 21 décembre 1988 au 13 novembre 1991
    - Groupe d'études sur les parcs naturels
      - Du 11 octobre 1988 au 26 mars 1991
- Groupes d'amitié
  - Président
    - France Ex-République yougoslave de Macédoine
      - Du 11 octobre 2002 au 19 juin 2007
  - Vice-Président
    - France état de Bahreïn
      - Du 28 janvier 2003 au 19 juin 2007
    - France République du Kazakhstan
      - Du 26 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - France Timor oriental
      - Du 10 mai 2005 au 19 juin 2007
    - France République islamique de Mauritanie
      - Du 10 décembre 2002 au 19 juin 2007
    - France République populaire de Mongolie
      - Du 11 mars 2004 au 19 juin 2007
      - Du 12 novembre 1997 au 18 juin 2002
    - France Lituanie
      - Du 17 décembre 2002 au 19 juin 2007
    - France République du Turkménistan
      - Du 12 novembre 1997 au 18 juin 2002
    - France République fédérative du Brésil
      - Du 12 novembre 1997 au 18 juin 2002
    - France République du Tadjikistan
      - Du 12 novembre 1997 au 18 juin 2002
    - France République populaire du Congo
      - Du 30 novembre 1988 au 1er avril 1993
  - Secrétaire
    - France République islamique d'Iran
      - Du 12 décembre 2002 au 19 juin 2007
    - France République du Kirghizistan
      - Du 26 janvier 1998 au 18 juin 2002
    - France République de Surinam
      - Du 3 décembre 1997 au 18 juin 2002
    - France République de l'Ouganda
      - Du 4 février 1998 au 18 juin 2002
  - Membre
    - France Lituanie
      - Du 6 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - France République du Vénézuela
      - Du 6 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - France République de Vanuatu
      - Du 6 novembre 2002 au 19 juin 2007
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France République de Madagascar
      - Du 6 novembre 2002 au 19 juin 2007
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France République du Kirghizistan
      - Du 6 novembre 2002 au 19 juin 2007
      - Du 26 janvier 1998 au 18 juin 2002
    - France Ukraine
      - Du 6 novembre 2002 au 19 juin 2007
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France République d'Azerbaïdjan
      - Du 6 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - France République islamique de Mauritanie
      - Du 6 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - France République populaire de Mongolie
      - Du 6 novembre 2002 au 19 juin 2007
      - Du 12 novembre 1997 au 18 juin 2002
      - Du 29 juillet 1986 au 14 mai 1988
    - France Afrique du sud
      - Du 6 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - France République de Bélarus
      - Du 6 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - France République du Soudan
      - Du 6 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - France royaume du Népal
      - Du 6 novembre 2002 au 19 juin 2007
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France Timor oriental
      - Du 22 mars 2005 au 19 juin 2007
    - France République du Bénin
      - Du 6 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - France République de Bosnie-Herzégovine
      - Du 6 novembre 2002 au 19 juin 2007
      - Du 17 novembre 1992 au 1er avril 1993
    - France République Togolaise
      - Du 6 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - France République d'Ouzbékistan
      - Du 6 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - France-Afghanistan
      - Du 10 octobre 2006 au 19 juin 2007
    - France République du Botswana
      - Du 6 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - France Estonie
      - Du 6 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - France République fédérative du Brésil
      - Du 6 novembre 2002 au 19 juin 2007
      - Du 12 novembre 1997 au 18 juin 2002
      - Du 10 novembre 1988 au 1er avril 1993
    - France République du Tadjikistan
      - Du 6 novembre 2002 au 19 juin 2007
      - Du 12 novembre 1997 au 18 juin 2002
    - France République du Cameroun
      - Du 6 novembre 2002 au 19 juin 2007
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
      - Du 4 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - France République islamique d'Iran
      - Du 6 novembre 2002 au 19 juin 2007
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France Lettonie
      - Du 6 novembre 2002 au 19 juin 2007
      - Du 2 décembre 1997 au 18 juin 2002
    - France République du Pérou
      - Du 6 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - France République du Turkménistan
      - Du 6 novembre 2002 au 19 juin 2007
      - Du 12 novembre 1997 au 18 juin 2002
      - Du 28 septembre 1992 au 1er avril 1993
    - France état de Bahreïn
      - Du 28 janvier 2003 au 19 juin 2007
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France Ex-République yougoslave de Macédoine
      - Du 11 octobre 2002 au 19 juin 2007
    - France République centrafricaine
      - Du 6 novembre 2002 au 19 juin 2007
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
      - Du 28 octobre 1986 au 14 mai 1988
    - France République du Kazakhstan
      - Du 6 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - France République de Zambie
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France République du Zimbabwe
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France République fédérale islamique des Comores
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France République Dominicaine
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France République socialiste du Vietnam
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France Papouasie Nouvelle-Guinée
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France Burkina Faso
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
      - Du 9 juillet 1986 au 14 mai 1988
    - France République hellénique
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France République du Malawi
      - Du 14 novembre 1997 au 18 juin 2002
      - Du 7 décembre 1988 au 1er avril 1993
    - France République de Surinam
      - Du 3 décembre 1997 au 18 juin 2002
    - France République coopérative de Guyana
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France République arabe Syrienne
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France République d'Albanie
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France Yémen
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France République de Singapour
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France République de l'Ouganda
      - Du 4 février 1998 au 18 juin 2002
    - France République de l'Équateur
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France Roumanie
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
      - Du 14 juin 1990 au 1er avril 1993
    - France République de Georgie
      - Du 28 septembre 1992 au 1er avril 1993
    - France République du Sénégal
      - Du 26 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - France royaume du Bhoutan
      - Du 27 juin 1990 au 1er avril 1993
    - France République fédérale du Nigeria
      - Du 30 octobre 1992 au 1er avril 1993
    - France République du Chili
      - Du 30 juin 1990 au 1er avril 1993
    - France royaume de Danemark
      - Du 19 avril 1989 au 1er avril 1993
    - France Kenya
      - Du 23 novembre 1988 au 1er avril 1993
    - France République populaire d'Angola
      - Du 30 novembre 1988 au 1er avril 1993
    - France République populaire du Congo
      - Du 30 novembre 1988 au 1er avril 1993
    - France Canada
      - Du 18 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - France République de Moldavie
      - Du 28 septembre 1992 au 1er avril 1993
    - France République populaire socialiste d'Albanie
      - Du 26 octobre 1988 au 1er avril 1993
      - Du 25 juin 1986 au 14 mai 1988
    - France état de Qatar
      - Du 2 juillet 1986 au 14 mai 1988
    - France union de Birmanie
      - Du 3 décembre 1986 au 14 mai 1988
    - France République d'El Salvador
      - Du 15 juillet 1986 au 14 mai 1988
    - France République du Guatemala
      - Du 22 juillet 1986 au 14 mai 1988
    - France état des Émirats Arabes Unis
      - Du 25 juin 1986 au 14 mai 1988
    - France République du Zaïre
      - Du 25 juin 1986 au 14 mai 1988
    - France République unie de Tanzanie
      - Du 2 juillet 1986 au 14 mai 1988
- Groupes d'études à vocation internationale
  - Vice-Président
    - Groupe d'études à vocation internationale sur les problèmes lies à l'expansion de l'économie Taiwanaise
      - Du 16 décembre 2002 au 19 juin 2007
  - Membre
    - Groupe d'études à vocation internationale sur les problèmes de la République populaire démocratique de Corée (Corée du Nord)
      - Du 6 novembre 2002 au 19 juin 2007
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - Groupe d'études à vocation internationale sur les problèmes de la République d'Irak
      - Du 6 novembre 2002 au 19 juin 2007
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - Groupe d'études à vocation internationale sur les problèmes lies à l'expansion de l'économie Taiwanaise
      - Du 6 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études à vocation internationale sur la Libye
      - Du 24 juillet 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études à vocation internationale sur les problèmes de l'Afghanistan
      - Du 6 novembre 2002 au 10 octobre 2006
    - Groupe d'études à vocation internationale sur la République démocratique de Corée (Corée du Nord)
      - Du 25 novembre 1986 au 14 mai 1988
    - Groupe d'études à vocation internationale sur le royaume du Lesotho
      - Du 2 avril 1986 au 14 mai 1988
    - Groupe d'études à vocation internationale sur la Namibie
      - Du 25 novembre 1986 au 14 mai 1988
Fonctions liées au mandat de député
- Fonctions dans les instances internationales ou judiciaires
  - Membre du Bureau
    - Section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie (A.P.F.)
      - Du 1er octobre 2002 au 19 juin 2007
  - Membre
    - Section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie (A.P.F.)
      - Du 1er octobre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe français de l'Union interparlementaire (U.I.P.)
      - Du 2 juillet 1997 au 18 juin 2002
- Organismes extra parlementaires
  - Membre titulaire
    - Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
      - Du 12 décembre 2000 au 18 juin 2002
  - Membre suppléant
    - Comité de l'éthique du loto sportif
      - Du 3 septembre 2002 au 19 juin 2007

M. Marcel Dehoux

Fonctions (archives)