M. Francis Delattre

Union pour un Mouvement Populaire

Val-d'Oise (4^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2007 (12^e législature)

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29 mai 2000

Question écrite n° 47084 de M. Francis Delattre

Rubrique : enseignement technique et professionnel

Titre : enseignement en alternance

Réponse publiée le 14 août 2000
24 mai 2000

Question au Gouvernement n° 2122 de M. Francis Delattre

Rubrique : transports aériens

Titre : aéroports

Question posée en séance
1er mai 2000

Question écrite n° 45676 de M. Francis Delattre

Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

Titre : employés de notaires : caisses

Réponse publiée le 7 août 2000
27 mars 2000

Question écrite n° 44058 de M. Francis Delattre

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : aéroports

Réponse publiée le 3 juillet 2000

27 mars 2000

Question écrite n° 43778 de M. Francis Delattre

Rubrique : énergie et carburants

Titre : EDF

Réponse publiée le 19 juin 2000
7 février 2000

Question écrite n° 41405 de M. Francis Delattre

Rubrique : fonction publique territoriale

Titre : filière sportive

Réponse publiée le 20 mars 2000
7 février 2000

Question écrite n° 41379 de M. Francis Delattre

Rubrique : enseignement

Titre : aide psychopédagogique

Réponse publiée le 29 mai 2000
7 février 2000

Question écrite n° 41258 de M. Francis Delattre

Rubrique : sports

Titre : karting

Réponse publiée le 8 mai 2000

7 février 2000

Question écrite n° 41250 de M. Francis Delattre

Rubrique : enseignement maternel et primaire

Titre : établissements

Réponse publiée le 19 juin 2000
27 octobre 1999

Question au Gouvernement n° 1580 de M. Francis Delattre

Rubrique : sécurité publique

Titre : sécurité des biens et des personnes

Question posée en séance

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