• 27 septembre 2005

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  Question écrite n° 74338 de M. Jean-Marie Demange

  Rubrique : recherche

  Titre : chercheurs

  Question sans réponse
• 27 septembre 2005

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  Question écrite n° 74337 de M. Jean-Marie Demange

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : biocarburants

  Réponse publiée le 22 novembre 2005
• 27 septembre 2005

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  Question écrite n° 74336 de M. Jean-Marie Demange

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : biocarburants

  Réponse publiée le 15 novembre 2005
• 27 septembre 2005

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  Question écrite n° 74335 de M. Jean-Marie Demange

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : produits pétroliers

  Réponse publiée le 15 novembre 2005
• 27 septembre 2005

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  Question écrite n° 74334 de M. Jean-Marie Demange

  Rubrique : logement

  Titre : maisons individuelles

  Réponse publiée le 13 juin 2006
• 27 septembre 2005

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  Question écrite n° 74333 de M. Jean-Marie Demange

  Rubrique : assurances

  Titre : assurance dommages ouvrage

  Réponse publiée le 8 novembre 2005
• 27 septembre 2005

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  Question écrite n° 74105 de M. Jean-Marie Demange

  Rubrique : sociétés

  Titre : politiques communautaires

  Question sans réponse
• 27 septembre 2005

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  Question écrite n° 74104 de M. Jean-Marie Demange

  Rubrique : frontaliers

  Titre : travailleurs frontaliers

  Question sans réponse
• 19 juillet 2005

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  Question écrite n° 70461 de M. Jean-Marie Demange

  Rubrique : agroalimentaire

  Titre : miel

  Réponse publiée le 6 décembre 2005
• 19 juillet 2005

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  Question écrite n° 70460 de M. Jean-Marie Demange

  Rubrique : handicapés

  Titre : politique à l'égard des handicapés

  Réponse publiée le 9 mai 2006