M. Bernard Depierre

Union pour un Mouvement Populaire

Côte-d'Or (1^re circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 13^e législature : Réélu le 20 juin 2007 - Mandat du 20 juin 2007 (élections générales) au 19 juin 2012 (Fin de législature)
  - 12^e législature : Élu le 19 juin 2002 - Mandat du 19 juin 2002 (élections générales) au 19 juin 2007 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Membre
    - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
      - Du 1er juillet 2009 au 19 juin 2012
    - Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
      - Du 27 juin 2007 au 30 juin 2009
      - Du 1er avril 2006 au 19 juin 2007
      - Du 9 mars 2006 au 27 mars 2006
      - Du 26 juin 2002 au 6 mars 2006
    - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
      - Du 28 mars 2006 au 31 mars 2006
      - Du 7 mars 2006 au 8 mars 2006
- Commissions d'enquête
  - Membre
    - Commission d'enquête sur les conséquences sanitaires et sociales de la canicule
      - Du 15 octobre 2003 au 25 février 2004
- Missions d'information
  - Membre
    - Mission d'information sur l'interdiction du tabac dans les lieux publics
      - Du 9 mai 2006 au 4 octobre 2006
- Groupes d'études
  - Président
    - Sport et éducation sportive
      - Du 7 décembre 2007 au 19 juin 2012
  - Vice-Président
    - Trufficulture
      - Du 25 mars 2008 au 19 juin 2012
    - Ethique et dopage dans le sport
      - Du 4 avril 2008 au 19 juin 2012
    - Groupe d'études sur le sport et l'éducation sportive
      - Du 3 décembre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur le cancer et la santé publique
      - Du 26 novembre 2002 au 19 juin 2007
  - Secrétaire
    - Cancer et causes sanitaires nationales
      - Du 30 janvier 2008 au 19 juin 2012
    - Tourisme
      - Du 30 janvier 2008 au 19 juin 2012
  - Membre
    - Tourisme
      - Du 20 décembre 2007 au 19 juin 2012
    - Vie associative et bénévolat
      - Du 20 janvier 2008 au 19 juin 2012
    - Climatisme et thermalisme
      - Du 5 février 2008 au 19 juin 2012
    - Alimentation et santé
      - Du 9 janvier 2008 au 19 juin 2012
    - Viticulture
      - Du 5 février 2008 au 19 juin 2012
    - Médicament et produits de santé
      - Du 31 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - Sport et éducation sportive
      - Du 7 décembre 2007 au 19 juin 2012
    - Partenariats publics et privés
      - Du 30 janvier 2008 au 19 juin 2012
    - Filière du chocolat
      - Du 8 février 2010 au 19 juin 2012
    - PME
      - Du 15 janvier 2008 au 19 juin 2012
    - Professions de santé
      - Du 10 avril 2008 au 19 juin 2012
    - Pauvreté, précarité et sans-abri
      - Du 11 février 2008 au 19 juin 2012
    - Lutte contre la contrefaçon
      - Du 30 novembre 2007 au 19 juin 2012
    - Enseignement privé sous contrat et hors contrat
      - Du 4 février 2011 au 19 juin 2012
    - Métiers de l'hôtellerie, de la restauration et des loisirs
      - Du 1er janvier 2008 au 19 juin 2012
    - Tabac
      - Du 2 mai 2008 au 19 juin 2012
    - Ethique et dopage dans le sport
      - Du 12 février 2008 au 19 juin 2012
    - Sports mécaniques
      - Du 16 décembre 2010 au 19 juin 2012
    - Pays émergents
      - Du 20 janvier 2008 au 19 juin 2012
    - Trufficulture
      - Du 11 février 2008 au 19 juin 2012
    - Cinéma et production audiovisuelle
      - Du 31 mars 2008 au 19 juin 2012
    - Question du Tibet
      - Du 24 janvier 2008 au 19 juin 2012
    - Chasse et territoires
      - Du 28 février 2008 au 19 juin 2012
    - Cancer et causes sanitaires nationales
      - Du 30 janvier 2008 au 19 juin 2012
    - Groupe d'études sur les professions libérales
      - Du 26 février 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur l'automobile
      - Du 26 mars 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la presse
      - Du 12 mars 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la chasse
      - Du 18 décembre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la sécurité intérieure
      - Du 4 février 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur le cancer et la santé publique
      - Du 26 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la viticulture
      - Du 15 janvier 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur le développement agro-industriel et l'industrie agroalimentaire
      - Du 16 octobre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur les professions de santé
      - Du 27 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur le médicament et les produits de santé
      - Du 14 janvier 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la route et la sécurité routière
      - Du 1er janvier 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur le problème du Tibet
      - Du 22 décembre 2005 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur le développement de la vie associative et du bénévolat
      - Du 10 décembre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la montagne
      - Du 28 janvier 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur le sport et l'éducation sportive
      - Du 3 décembre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la jeunesse, l'intégration et la citoyenneté
      - Du 11 juin 2003 au 22 juin 2006
- Groupes d'amitié
  - Président
    - France-République de Singapour
      - Du 27 septembre 2007 au 19 juin 2012
    - France République de Singapour
      - Du 18 octobre 2002 au 19 juin 2007
  - Vice-Président
    - France-République dominicaine
      - Du 11 décembre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République hellénique
      - Du 11 décembre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République d'Islande
      - Du 31 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-Royaume hachémite de Jordanie
      - Du 27 novembre 2007 au 19 juin 2012
    - France Afrique du sud
      - Du 15 janvier 2003 au 19 juin 2007
    - France République d'Islande
      - Du 17 décembre 2002 au 19 juin 2007
    - France royaume hachemite de Jordanie
      - Du 11 décembre 2002 au 19 juin 2007
  - Secrétaire
    - France-Etats-Unis mexicains
      - Du 8 avril 2008 au 19 juin 2012
    - France-île Maurice
      - Du 12 décembre 2007 au 19 juin 2012
    - France-Nouvelle-Zélande
      - Du 28 novembre 2007 au 16 janvier 2008
    - France République du Sénégal
      - Du 4 décembre 2002 au 19 juin 2007
    - France République Dominicaine
      - Du 21 janvier 2003 au 19 juin 2007
    - France États-Unis mexicains
      - Du 18 décembre 2002 au 19 juin 2007
    - France République hellénique
      - Du 3 décembre 2002 au 19 juin 2007
  - Membre
    - France-République populaire de Chine
      - Du 11 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-Etats-Unis mexicains
      - Du 11 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République d'Islande
      - Du 11 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République de Corée
      - Du 11 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-Nouvelle-Zélande
      - Du 11 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-Israël
      - Du 11 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République de Cuba
      - Du 11 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-Fédération de Russie
      - Du 11 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-Japon
      - Du 11 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République de Singapour
      - Du 27 septembre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République dominicaine
      - Du 11 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-Tchèque (République)
      - Du 11 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-Royaume hachémite de Jordanie
      - Du 11 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-Royaume d'Espagne
      - Du 11 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-Royaume du Maroc
      - Du 11 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-Afrique du Sud
      - Du 11 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-Etats-Unis d'Amérique
      - Du 11 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-Australie
      - Du 11 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-île Maurice
      - Du 11 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République hellénique
      - Du 11 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France République du Sénégal
      - Du 4 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - France République hellénique
      - Du 4 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - France République populaire de Chine
      - Du 4 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - France République Tunisienne
      - Du 4 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - France République d'Islande
      - Du 4 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - France République de Corée
      - Du 4 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - France République de Cuba
      - Du 4 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - France royaume hachemite de Jordanie
      - Du 4 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - France République tchèque
      - Du 4 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - France République Dominicaine
      - Du 4 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - France Afrique du sud
      - Du 4 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - France République Libanaise
      - Du 4 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - France États-Unis d'Amérique
      - Du 4 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - France République de Cote d'Ivoire
      - Du 4 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - France royaume de Thaïlande
      - Du 4 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - France République de Singapour
      - Du 18 octobre 2002 au 19 juin 2007
    - France États-Unis mexicains
      - Du 4 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - France royaume du Maroc
      - Du 4 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - France République du Pérou
      - Du 4 novembre 2002 au 19 juin 2007
Fonctions liées au mandat de député
- Fonctions dans les instances internationales ou judiciaires
  - Membre
    - Groupe français de l'Union interparlementaire (U.I.P.)
      - Du 1er octobre 2007 au 19 juin 2012
- Organismes extra parlementaires
  - Membre titulaire
    - Conseil national du sport
      - Du 23 mars 2012 au 19 juin 2012
    - Haut Conseil de l'évaluation de l'école
      - Du 16 juin 2004 au 19 juin 2007

M. Bernard Depierre

Fonctions (archives)