M. Léonce Deprez

Union pour un Mouvement Populaire

Pas-de-Calais (4^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2007 (12^e législature)

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30 janvier 2007

Question écrite n° 116926 de M. Léonce Deprez

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : universités

Question sans réponse
30 janvier 2007

Question écrite n° 116925 de M. Léonce Deprez

Rubrique : Union européenne

Titre : Constitution européenne

Réponse publiée le 24 avril 2007
30 janvier 2007

Question écrite n° 116924 de M. Léonce Deprez

Rubrique : droit pénal

Titre : peines

Réponse publiée le 20 mars 2007
2 janvier 2007

Question écrite n° 115308 de M. Léonce Deprez

Rubrique : aménagement du territoire

Titre : politique de la ville

Réponse publiée le 15 mai 2007
2 janvier 2007

Question écrite n° 115307 de M. Léonce Deprez

Rubrique : aménagement du territoire

Titre : politique de la ville

Réponse publiée le 10 avril 2007
2 janvier 2007

Question écrite n° 115306 de M. Léonce Deprez

Rubrique : aménagement du territoire

Titre : politique de la ville

Question sans réponse
2 janvier 2007

Question écrite n° 115305 de M. Léonce Deprez

Rubrique : aménagement du territoire

Titre : politique de la ville

Question sans réponse
2 janvier 2007

Question écrite n° 115304 de M. Léonce Deprez

Rubrique : aménagement du territoire

Titre : politique de la ville

Question sans réponse
2 janvier 2007

Question écrite n° 115303 de M. Léonce Deprez

Rubrique : aménagement du territoire

Titre : politique de la ville

Question sans réponse
2 janvier 2007

Question écrite n° 115302 de M. Léonce Deprez

Rubrique : aménagement du territoire

Titre : politique de la ville

Question sans réponse

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M. Léonce Deprez

Questions posées (archives)