M. Léonce Deprez

Union pour un Mouvement Populaire

Pas-de-Calais (4^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2007 (12^e législature)

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12 décembre 2006

Question écrite n° 112493 de M. Léonce Deprez

Rubrique : assurances

Titre : réglementation

Question sans réponse
12 décembre 2006

Question écrite n° 112492 de M. Léonce Deprez

Rubrique : assurances

Titre : réglementation

Réponse publiée le 24 avril 2007
12 décembre 2006

Question écrite n° 112480 de M. Léonce Deprez

Rubrique : énergie et carburants

Titre : énergies renouvelables

Question sans réponse
12 décembre 2006

Question écrite n° 112279 de M. Léonce Deprez

Rubrique : énergie et carburants

Titre : énergies renouvelables

Question sans réponse
12 décembre 2006

Question écrite n° 112278 de M. Léonce Deprez

Rubrique : impôts et taxes

Titre : politique fiscale

Question sans réponse
5 décembre 2006

Question écrite n° 112152 de M. Léonce Deprez

Rubrique : retraites : généralités

Titre : paiement des pensions

Question sans réponse
5 décembre 2006

Question écrite n° 112151 de M. Léonce Deprez

Rubrique : enseignement agricole

Titre : bilan et perspectives

Réponse publiée le 6 février 2007
5 décembre 2006

Question écrite n° 112150 de M. Léonce Deprez

Rubrique : enseignement agricole

Titre : bilan et perspectives

Réponse publiée le 6 février 2007
5 décembre 2006

Question écrite n° 112116 de M. Léonce Deprez

Rubrique : droits de l'homme et libertés publiques

Titre : CNIL

Réponse publiée le 17 avril 2007
5 décembre 2006

Question écrite n° 112115 de M. Léonce Deprez

Rubrique : droits de l'homme et libertés publiques

Titre : CNIL

Réponse publiée le 17 avril 2007

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M. Léonce Deprez

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