M. Léonce Deprez

Union pour un Mouvement Populaire

Pas-de-Calais (4^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2007 (12^e législature)

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31 octobre 2006

Question écrite n° 108211 de M. Léonce Deprez

Rubrique : jeunes

Titre : délinquance

Question sans réponse
31 octobre 2006

Question écrite n° 108210 de M. Léonce Deprez

Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

Titre : pensions de réversion

Réponse publiée le 26 décembre 2006
31 octobre 2006

Question écrite n° 108209 de M. Léonce Deprez

Rubrique : pensions militaires d'invalidité

Titre : appareillages et soins

Réponse publiée le 2 janvier 2007
31 octobre 2006

Question écrite n° 108119 de M. Léonce Deprez

Rubrique : sécurité publique

Titre : perspectives

Réponse publiée le 10 avril 2007
31 octobre 2006

Question écrite n° 108118 de M. Léonce Deprez

Rubrique : police

Titre : création

Réponse publiée le 6 février 2007
31 octobre 2006

Question écrite n° 108101 de M. Léonce Deprez

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : élèves

Réponse publiée le 9 janvier 2007
31 octobre 2006

Question écrite n° 108100 de M. Léonce Deprez

Rubrique : droit pénal

Titre : peines

Réponse publiée le 6 février 2007
31 octobre 2006

Question écrite n° 108082 de M. Léonce Deprez

Rubrique : jeunes

Titre : délinquance

Question sans réponse
31 octobre 2006

Question écrite n° 108081 de M. Léonce Deprez

Rubrique : sécurité publique

Titre : sécurité des biens et des personnes

Réponse publiée le 16 janvier 2007
24 octobre 2006

Question écrite n° 107784 de M. Léonce Deprez

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : déchets

Question sans réponse

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M. Léonce Deprez

Questions posées (archives)