M. Bernard Derosier

Socialiste, radical, citoyen et divers gauche

Nord (2^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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29 juin 2004

Question écrite n° 42443 de M. Bernard Derosier

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : veuves

Réponse publiée le 17 août 2004
25 mai 2004

Question écrite n° 39927 de M. Bernard Derosier

Rubrique : voirie

Titre : ponts

Réponse publiée le 16 novembre 2004
23 mars 2004

Question écrite n° 36242 de M. Bernard Derosier

Rubrique : handicapés

Titre : insertion professionnelle et sociale

Réponse publiée le 2 novembre 2004
16 mars 2004

Question écrite n° 35777 de M. Bernard Derosier

Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

Titre : indemnités journalières

Réponse publiée le 1er juin 2004
16 mars 2004

Question écrite n° 35695 de M. Bernard Derosier

Rubrique : transports routiers

Titre : transport de marchandises

Réponse publiée le 26 octobre 2004
2 mars 2004

Question écrite n° 35009 de M. Bernard Derosier

Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

Titre : annuités liquidables

Réponse publiée le 9 novembre 2004
10 février 2004

Question écrite n° 33273 de M. Bernard Derosier

Rubrique : élections et référendums

Titre : comptes de campagne

Réponse publiée le 13 juillet 2004
3 février 2004

Question écrite n° 32753 de M. Bernard Derosier

Rubrique : départements

Titre : conseils généraux

Réponse publiée le 6 juillet 2004
8 décembre 2003

Question écrite n° 29715 de M. Bernard Derosier

Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

Titre : réforme

Réponse publiée le 30 mars 2004
3 décembre 2003

Question au Gouvernement n° 969 de M. Bernard Derosier

Rubrique : agroalimentaire

Titre : tabacs manufacturés

Question posée en séance

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M. Bernard Derosier

Questions posées (archives)