M. Bernard Derosier

Socialiste, radical, citoyen et divers gauche

Nord (2^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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23 octobre 2002

Question au Gouvernement n° 76 de M. Bernard Derosier

Rubrique : personnes âgées

Titre : allocation personnalisée d'autonomie

Question posée en séance
16 septembre 2002

Question écrite n° 2669 de M. Bernard Derosier

Rubrique : professions sociales

Titre : assistants maternels

Réponse publiée le 21 octobre 2002
9 septembre 2002

Question écrite n° 2470 de M. Bernard Derosier

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : équipement, transports et logement : services extérieurs

Réponse publiée le 27 janvier 2003
5 août 2002

Question écrite n° 1209 de M. Bernard Derosier

Rubrique : sécurité publique

Titre : services départementaux d'incendie et de secours

Réponse publiée le 14 octobre 2002
22 juillet 2002

Question écrite n° 689 de M. Bernard Derosier

Rubrique : personnes âgées

Titre : allocation personnalisée d'autonomie

Réponse publiée le 12 mai 2003
15 juillet 2002

Question écrite n° 494 de M. Bernard Derosier

Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

Titre : frais d'appareillage

Réponse publiée le 11 novembre 2002
10 juin 2002

Question écrite n° 76123 de M. Bernard Derosier

Rubrique : fonction publique hospitalière

Titre : directeurs de centres hospitaliers

Question sans réponse
10 juin 2002

Question écrite n° 76111 de M. Bernard Derosier

Rubrique : Etat

Titre : organisation

Question sans réponse
10 juin 2002

Question écrite n° 76091 de M. Bernard Derosier

Rubrique : entreprises

Titre : aides de l'Etat

Question sans réponse
10 juin 2002

Question écrite n° 76076 de M. Bernard Derosier

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : politique fiscale

Question sans réponse

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M. Bernard Derosier

Questions posées (archives)