M. Jacques Desallangre

Députés n'appartenant à aucun groupe

Aisne (4^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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4 avril 2006

Question écrite n° 91293 de M. Jacques Desallangre

Rubrique : famille

Titre : conjoints survivants

Réponse publiée le 5 septembre 2006
4 avril 2006

Question écrite n° 91292 de M. Jacques Desallangre

Rubrique : médecines parallèles

Titre : ostéopathes

Réponse publiée le 16 mai 2006
4 avril 2006

Question écrite n° 91291 de M. Jacques Desallangre

Rubrique : politique sociale

Titre : prestations sociales

Question sans réponse
4 avril 2006

Question écrite n° 91290 de M. Jacques Desallangre

Rubrique : consommation

Titre : protection des consommateurs

Réponse publiée le 20 juin 2006
4 avril 2006

Question écrite n° 91289 de M. Jacques Desallangre

Rubrique : travail

Titre : congé de maladie

Réponse publiée le 16 mai 2006
4 avril 2006

Question écrite n° 91288 de M. Jacques Desallangre

Rubrique : commerce et artisanat

Titre : grande distribution

Question sans réponse
4 avril 2006

Question écrite n° 91287 de M. Jacques Desallangre

Rubrique : handicapés

Titre : insertion professionnelle et sociale

Réponse publiée le 16 mai 2006
4 avril 2006

Question écrite n° 90767 de M. Jacques Desallangre

Rubrique : logement

Titre : location

Réponse publiée le 23 mai 2006
4 avril 2006

Question écrite n° 90766 de M. Jacques Desallangre

Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

Titre : annuités liquidables

Réponse publiée le 4 juillet 2006
4 avril 2006

Question écrite n° 90601 de M. Jacques Desallangre

Rubrique : agroalimentaire

Titre : miel

Réponse publiée le 13 juin 2006

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M. Jacques Desallangre

Questions posées (archives)