M. Jacques Desallangre

Députés n'appartenant à aucun groupe

Aisne (4^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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10 novembre 1997

Question écrite n° 6086 de M. Jacques Desallangre

Rubrique : transports par eau

Titre : canal Seine Nord

Réponse publiée le 6 avril 1998
3 novembre 1997

Question écrite n° 5779 de M. Jacques Desallangre

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 13 avril 1998
23 octobre 1997

Question au Gouvernement n° 99 de M. Jacques Desallangre

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : pollution atmosphérique

Question posée en séance
6 octobre 1997

Question écrite n° 4212 de M. Jacques Desallangre

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : retraite mutualiste du combattant

Réponse publiée le 6 avril 1998
6 octobre 1997

Question écrite n° 4124 de M. Jacques Desallangre

Rubrique : énergie et carburants

Titre : énergie nucléaire

Réponse publiée le 27 octobre 1997

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