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- 1. Protocole relatif à l’accord de non-prolifération nucléaire
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Université des Antilles
- 3. Transition énergétique
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Modernisation de l’action publique territoriale et affirmation des métropoles
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Coûts de la filière nucléaire
- 4. Modernisation de l’action publique territoriale et affirmation des métropoles
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Approbation d’un traité et d’accords internationaux
- 2. Approbation de l’accord entre la France et l’Italie sur une nouvelle ligne ferroviaire Lyon-Turin
- 3. Indépendance de l’audiovisuel public
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Modernisation de l'action publique territoriale et affirmation des métropoles (suite) (n° 1216)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Modernisation de l’action publique territoriale et affirmation des métropoles (suite)
- 2. Fait personnel
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Modernisation de l'action publique territoriale et affirmation des métropoles (suite) (n° 1216)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Prohibition de la différence de taux de sucre outre-mer (n° 824)
- 3. Élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, et modification du calendrier électoral (n° 828) (Deuxième lecture) (suite)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Rappels au règlement
- 3. Projet de loi de finances pour 2013 Seconde partie (n° 235) (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Isère (3e circonscription)
| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)