• 13 janvier 2004

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  Question écrite n° 31682 de M. Marc Dolez

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : conventions avec les praticiens

  Réponse publiée le 30 novembre 2004
• 13 janvier 2004

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  Question écrite n° 31677 de M. Marc Dolez

  Rubrique : professions sociales

  Titre : aides à domicile

  Réponse publiée le 30 mars 2004
• 13 janvier 2004

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  Question écrite n° 31591 de M. Marc Dolez

  Rubrique : police

  Titre : police judiciaire

  Réponse publiée le 18 mai 2004
• 8 décembre 2003

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  Question écrite n° 29788 de M. Marc Dolez

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : établissements publics

  Réponse publiée le 30 mars 2004
• 17 novembre 2003

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  Question écrite n° 28477 de M. Marc Dolez

  Rubrique : chômage : indemnisation

  Titre : allocation de solidarité

  Réponse publiée le 12 décembre 2006
• 17 novembre 2003

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  Question écrite n° 28398 de M. Marc Dolez

  Rubrique : agriculture

  Titre : exploitations

  Réponse publiée le 1er juin 2004
• 13 octobre 2003

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  Question orale sans débat n° 457 de M. Marc Dolez

  Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

  Titre : frais d'appareillage

  Réponse publiée le 15 octobre 2003
• 6 octobre 2003

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  Question écrite n° 25878 de M. Marc Dolez

  Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

  Titre : forfait hospitalier

  Réponse publiée le 1er juin 2004
• 6 octobre 2003

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  Question écrite n° 25871 de M. Marc Dolez

  Rubrique : droit pénal

  Titre : sécurité routière

  Réponse publiée le 20 janvier 2004
• 30 juin 2003

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  Question écrite n° 21061 de M. Marc Dolez

  Rubrique : produits dangereux

  Titre : amiante

  Réponse publiée le 15 septembre 2003