• 7 avril 2003

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  Question écrite n° 16153 de M. Marc Dolez

  Rubrique : télécommunications

  Titre : téléphone

  Réponse publiée le 6 octobre 2003
• 7 avril 2003

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  Question écrite n° 15970 de M. Marc Dolez

  Rubrique : chômage : indemnisation

  Titre : allocations

  Question sans réponse
• 24 mars 2003

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  Question écrite n° 14926 de M. Marc Dolez

  Rubrique : handicapés

  Titre : sourds et malentendants

  Réponse publiée le 21 avril 2003
• 24 mars 2003

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  Question écrite n° 14923 de M. Marc Dolez

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Israël et territoires palestiniens

  Réponse publiée le 8 septembre 2003
• 24 mars 2003

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  Question écrite n° 14803 de M. Marc Dolez

  Rubrique : chômage : indemnisation

  Titre : ASSEDIC

  Réponse publiée le 16 août 2005
• 10 mars 2003

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  Question écrite n° 13937 de M. Marc Dolez

  Rubrique : enseignement maternel et primaire

  Titre : élèves

  Réponse publiée le 26 mai 2003
• 3 mars 2003

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  Question écrite n° 13222 de M. Marc Dolez

  Rubrique : chasse et pêche

  Titre : oiseaux

  Réponse publiée le 15 septembre 2003
• 3 mars 2003

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  Question orale sans débat n° 181 de M. Marc Dolez

  Rubrique : transports par eau

  Titre : transports fluviaux

  Réponse publiée le 5 mars 2003
• 24 février 2003

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  Question écrite n° 12978 de M. Marc Dolez

  Rubrique : traités et conventions

  Titre : traité instituant une cour pénale internationale

  Réponse publiée le 2 juin 2003
• 17 février 2003

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  Question écrite n° 12455 de M. Marc Dolez

  Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

  Titre : indemnités journalières

  Réponse publiée le 16 juin 2003