M. Marc Dolez

Gauche démocrate et républicaine

Nord (17^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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3 avril 2012

Question écrite n° 131458 de M. Marc Dolez

Rubrique : droits de l'homme et libertés publiques

Titre : Défenseur des droits

Question close sans réponse le 19 juin 2012
3 avril 2012

Question écrite n° 131457 de M. Marc Dolez

Rubrique : droits de l'homme et libertés publiques

Titre : Défenseur des droits

Question close sans réponse le 19 juin 2012
3 avril 2012

Question écrite n° 131456 de M. Marc Dolez

Rubrique : droits de l'homme et libertés publiques

Titre : Défenseur des droits

Question close sans réponse le 19 juin 2012
3 avril 2012

Question écrite n° 131455 de M. Marc Dolez

Rubrique : droits de l'homme et libertés publiques

Titre : Défenseur des droits

Question close sans réponse le 19 juin 2012
3 avril 2012

Question écrite n° 131454 de M. Marc Dolez

Rubrique : droits de l'homme et libertés publiques

Titre : Défenseur des droits

Question close sans réponse le 19 juin 2012
3 avril 2012

Question écrite n° 131453 de M. Marc Dolez

Rubrique : droits de l'homme et libertés publiques

Titre : Défenseur des droits

Question close sans réponse le 19 juin 2012
27 mars 2012

Question écrite n° 131259 de M. Marc Dolez

Rubrique : industrie

Titre : éditions et imprimerie

Question close sans réponse le 19 juin 2012
13 mars 2012

Question écrite n° 130390 de M. Marc Dolez

Rubrique : formation professionnelle

Titre : GRETA

Question close sans réponse le 19 juin 2012
28 février 2012

Question écrite n° 129293 de M. Marc Dolez

Rubrique : prestations familiales

Titre : CAF

Question close sans réponse le 19 juin 2012
14 février 2012

Question écrite n° 128208 de M. Marc Dolez

Rubrique : établissements de santé

Titre : établissements psychiatriques

Question close sans réponse le 19 juin 2012

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M. Marc Dolez

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