M. Marc Dolez

Gauche démocrate et républicaine

Nord (17^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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23 juin 2009

Question écrite n° 52935 de M. Marc Dolez

Rubrique : handicapés

Titre : revendications

Réponse publiée le 24 août 2010
23 juin 2009

Question écrite n° 52934 de M. Marc Dolez

Rubrique : handicapés

Titre : revendications

Réponse publiée le 15 juin 2010
23 juin 2009

Question écrite n° 52906 de M. Marc Dolez

Rubrique : famille

Titre : PACS

Réponse publiée le 12 janvier 2010
23 juin 2009

Question écrite n° 52905 de M. Marc Dolez

Rubrique : famille

Titre : PACS

Question close sans réponse le 19 juin 2012
23 juin 2009

Question écrite n° 52904 de M. Marc Dolez

Rubrique : famille

Titre : PACS

Réponse publiée le 8 décembre 2009
23 juin 2009

Question écrite n° 52903 de M. Marc Dolez

Rubrique : famille

Titre : PACS

Réponse publiée le 15 décembre 2009
23 juin 2009

Question écrite n° 52777 de M. Marc Dolez

Rubrique : élections et référendums

Titre : listes électorales

Réponse publiée le 11 août 2009
9 juin 2009

Question écrite n° 51864 de M. Marc Dolez

Rubrique : traités et conventions

Titre : convention fiscale avec la Belgique

Réponse publiée le 6 avril 2010
9 juin 2009

Question écrite n° 51835 de M. Marc Dolez

Rubrique : système pénitentiaire

Titre : personnels d'insertion et de probation

Réponse publiée le 6 octobre 2009
9 juin 2009

Question écrite n° 51790 de M. Marc Dolez

Rubrique : santé

Titre : protection

Réponse publiée le 6 octobre 2009

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