M. Marc Dolez

Gauche démocrate et républicaine
Nord (17e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)

Séance publique (archives)

  • (120e)
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    • 1. Ratification du traité de Lisbonne (n os 690, 691)
    • 2. Modification de l'ordre du jour prioritaire
    • 3. Convention sur la loi applicable aux obligations contractuelles (n os 170, 680)
    • 4. Convention fiscale France-Éthiopie (n os 184, 603)
    • 5. Convention européenne sur l'élimination des doubles impositions (n os 187, 602)
    • 6. Accord France-Algérie sur l'espace extra-atmosphérique (n os 249, 604)
    • 7. Convention de coopération culturelle France-Maroc (n os 300, 681)
    • 8. Accord France-Australie sur la pêche (n os 443, 686)
    • 9. Règlement sécurité de la liaison fixe trans-Manche (n os 500, 684)
    • 10. Convention du Conseil de l'Europe sur le terrorisme (n os 516, 580)
    • 11. Convention d'extradition France-Corée (n os 519, 685)
    • 12. Accord France-Hong-Kong sur le transfèrement des personnes condamnées (n os 520, 605)
    • 13. Accord France-États-Unis sur l'espace extra-atmosphérique (n os 521, 581)
    • 14. Accord sur les privilèges et immunités de l'organisation ITER (n os 674, 679)
    • 15. Accord de transport aérien entre la Communauté européenne et les États-Unis d'Amérique (n os 668, 682)
    • 16. Accord européen sur le transport des marchandises dangereuses par voies de navigation intérieures (n os 517, 601)
    • 17. Accord France-Turquie sur les investissements (n os 518, 621)
    • 18. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (099e)
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    • 1. Modification du titre XV de la Constitution
    • 2. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (072e)
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    • 1. Questions au Gouvernement
    • 2. Parc naturel régional de Camargue (n os 343, 407)
    • 3. Ratification de l'ordonnance du 12 mars 2007 relative au code du travail (n os 190, 436)
    • 4. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (073e)
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    • 1. Ratification de l'ordonnance du 12 mars 2007 relative au code du travail (n os 190, 436)
    • 2. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (044e)
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    • 1. Projet de loi de finances pour 2008 (seconde partie).
    • 2. Ordre du jour des prochaines séances
  • (008e)
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    • 1. Rappel au règlement.
    • 2. Accord France-Algérie sur les transports internationaux. Vote sur un projet de loi adopté par le Sénat (n os 121, 163)
    • 3. Acte de l'ONU pour l'alimentation et l'agriculture. Vote sur un projet de loi adopté par le Sénat (n os 120, 165)
    • 4. Accord-cadre France-Belgique sur la coopération sanitaire transfrontalière. Vote sur un projet de loi adopté par le Sénat (n os 117, 157)
    • 5. Protocole sur l'Union postale universelle. Vote sur un projet de loi adopté par le Sénat (n os 116, 164)
    • 6. Accord-cadre diplomatique France-Allemagne. Vote sur un projet de loi adopté par le Sénat (n os 119, 166)
    • 7. Convention sur la délivrance de brevets européens. Vote sur un projet de loi (n os 64, 167)
    • 8. Application de l'article 65 de la convention sur les brevets européens. Discussion d'un projet de loi (n os 151, 174)
    • 9. Accord entre la France et l'Agence spatiale européenne relatif à l'Ensemble de lancement Soyouz au Centre spatial guyanais. Discussion d'un projet de loi adopté par le Sénat (n os 122, 172)
    • 10. Accord France-Canada sur les champs d'hydrocarbures transfrontaliers. Discussion d'un projet de loi adopté par le Sénat (n os 118, 173)
    • 11. Modification de l'ordre du jour prioritaire.
    • 12. Clôture de la deuxième session extraordinaire.
    • 13. Ordre du jour des prochaines séances.
  • (032e)
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    • 1. Nomination d'un député en mission temporaire
    • 2. Dialogue social et continuité du service public dans les transports terrestres. Discussion du texte de la commission mixte paritaire (n° 123)
    • 3. Clôture de la session extraordinaire
  • (031e)
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    • 1. Dialogue social et continuité du service public dans les transports terrestres. Suite de la discussion d'un projet de loi adopté par le Sénat après déclaration d'urgence (n os 101, 107)
    • 2. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (028e)
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    • 1. Dialogue social et continuité du service public dans les transports terrestres. Suite de la discussion d'un projet de loi adopté par le Sénat après déclaration d'urgence (n os 101, 107)
    • 2. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (029e)
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    • 1. Dialogue social et continuité du service public dans les transports terrestres. Discussion d'un projet de loi adopté par le Sénat après déclaration d'urgence (n os 101, 107)
    • 2. Ordres du jour des prochaines séances
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