M. Dominique Dord

Les Républicains

Savoie (1^re circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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16 juillet 2013

Question écrite n° 32581 de M. Dominique Dord

Rubrique : formation professionnelle

Titre : formation en alternance

Question sans réponse
16 juillet 2013

Question écrite n° 32555 de M. Dominique Dord

Rubrique : famille

Titre : divorce

Réponse publiée le 10 décembre 2013
16 juillet 2013

Question écrite n° 32357 de M. Dominique Dord

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : structures administratives

Réponse publiée le 1er octobre 2013
16 juillet 2013

Question écrite n° 32355 de M. Dominique Dord

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : pollution électromagnétique

Réponse publiée le 24 septembre 2013
16 juillet 2013

Question écrite n° 32335 de M. Dominique Dord

Rubrique : culture

Titre : politique culturelle

Réponse publiée le 15 octobre 2013
16 juillet 2013

Question écrite n° 32321 de M. Dominique Dord

Rubrique : consommation

Titre : crédit

Réponse publiée le 13 août 2013
16 juillet 2013

Question écrite n° 32263 de M. Dominique Dord

Rubrique : bâtiment et travaux publics

Titre : concurrence

Réponse publiée le 10 décembre 2013
16 juillet 2013

Question écrite n° 32262 de M. Dominique Dord

Rubrique : banques et établissements financiers

Titre : prêts

Réponse publiée le 15 octobre 2013
2 juillet 2013

Question écrite n° 31250 de M. Dominique Dord

Rubrique : santé

Titre : soins palliatifs

Réponse publiée le 22 octobre 2013
2 juillet 2013

Question écrite n° 31021 de M. Dominique Dord

Rubrique : jeux et paris

Titre : revendications

Réponse publiée le 23 septembre 2014

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M. Dominique Dord

Questions posées (archives)