M. Dominique Dord

Les Républicains

Savoie (1^re circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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16 octobre 2012

Question écrite n° 7102 de M. Dominique Dord

Rubrique : entreprises

Titre : auto-entrepreneurs

Réponse publiée le 16 avril 2013
16 octobre 2012

Question écrite n° 7068 de M. Dominique Dord

Rubrique : enseignement

Titre : politique de l'éducation

Réponse publiée le 8 janvier 2013
16 octobre 2012

Question écrite n° 7062 de M. Dominique Dord

Rubrique : enfants

Titre : protection

Réponse publiée le 29 janvier 2013
16 octobre 2012

Question écrite n° 7009 de M. Dominique Dord

Rubrique : cours d'eau, étangs et lacs

Titre : normes

Réponse publiée le 30 avril 2013
16 octobre 2012

Question écrite n° 6903 de M. Dominique Dord

Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

Titre : aides de l'État

Réponse publiée le 26 février 2013
16 octobre 2012

Question écrite n° 6902 de M. Dominique Dord

Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

Titre : aides de l'État

Réponse publiée le 26 février 2013
16 octobre 2012

Question écrite n° 6901 de M. Dominique Dord

Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

Titre : aides de l'État

Question close sans réponse le 20 juin 2017
16 octobre 2012

Question écrite n° 6900 de M. Dominique Dord

Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

Titre : aides de l'État

Réponse publiée le 8 juillet 2014
4 octobre 2012

Question au Gouvernement n° 131 de M. Dominique Dord

Rubrique : travail

Titre : heures supplémentaires

Question posée en séance
31 juillet 2012

Question écrite n° 2253 de M. Dominique Dord

Rubrique : professions immobilières

Titre : agences immobilières

Question sans réponse

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M. Dominique Dord

Questions posées (archives)