M. René Dosière

Socialiste, écologiste et républicain

Aisne (1^re circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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6 septembre 2011

Question écrite n° 117336 de M. René Dosière

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : budget

Question close sans réponse le 19 juin 2012
6 septembre 2011

Question écrite n° 117335 de M. René Dosière

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : budget

Question close sans réponse le 19 juin 2012
6 septembre 2011

Question écrite n° 117271 de M. René Dosière

Rubrique : État

Titre : services de la Présidence

Réponse publiée le 15 novembre 2011
6 septembre 2011

Question écrite n° 117270 de M. René Dosière

Rubrique : État

Titre : services de la Présidence

Question close sans réponse le 19 juin 2012
6 septembre 2011

Question écrite n° 117269 de M. René Dosière

Rubrique : État

Titre : Président de la République

Réponse publiée le 22 novembre 2011
6 septembre 2011

Question écrite n° 117202 de M. René Dosière

Rubrique : défense

Titre : armée de l'air

Réponse publiée le 15 novembre 2011
6 septembre 2011

Question écrite n° 117197 de M. René Dosière

Rubrique : décorations, insignes et emblèmes

Titre : ordre national du mérite

Question close sans réponse le 19 juin 2012
6 septembre 2011

Question écrite n° 117196 de M. René Dosière

Rubrique : décorations, insignes et emblèmes

Titre : Légion d'honneur

Question close sans réponse le 19 juin 2012
6 septembre 2011

Question écrite n° 117195 de M. René Dosière

Rubrique : décorations, insignes et emblèmes

Titre : décorations

Question close sans réponse le 19 juin 2012
30 août 2011

Question écrite n° 116981 de M. René Dosière

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : Premier ministre : fonctionnement

Réponse publiée le 4 octobre 2011

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M. René Dosière

Questions posées (archives)