M. Maurice Dousset

Union pour la démocratie française et du Centre

Eure-et-Loir (4^e circonscription) | Mandat clos le 21 avril 1997 (10^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 10^e législature : Réélu le 2 avril 1993 - Mandat du 2 avril 1993 (élections générales) au 21 avril 1997 (Fin de législature)
  - 9^e législature : Réélu le 12 juin 1988 - Mandat du 13 juin 1988 (élections générales) au 1er avril 1993 (Fin de législature)
  - 8^e législature : Réélu le 2 avril 1986 - Mandat du 2 avril 1986 (élections générales) au 14 mai 1988 (Fin de législature)
  - 7^e législature : Réélu le 2 juillet 1981 - Mandat du 2 juillet 1981 (élections générales) au 1er avril 1986 (Fin de législature)
  - 6^e législature : Réélu le 3 avril 1978 - Mandat du 3 avril 1978 (élections générales) au 22 mai 1981 (Fin de législature)
  - 5^e législature : Élu le 2 avril 1973 - Mandat du 2 avril 1973 (élections générales) au 1er avril 1978 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Membre
    - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
      - Du 15 mai 1996 au 21 avril 1997
      - Du 13 décembre 1995 au 2 février 1996
      - Du 8 avril 1993 au 7 novembre 1995
    - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
      - Du 3 février 1996 au 14 mai 1996
      - Du 8 novembre 1995 au 12 décembre 1995
    - Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
      - Du 2 avril 1992 au 1er avril 1993
    - Commission de la production et des échanges
      - Du 23 juin 1988 au 1er avril 1992
      - Du 4 avril 1986 au 14 mai 1988
- Délégations et Office
  - Membre
    - Délégation de l'Assemblée nationale pour la planification
      - Du 30 avril 1993 au 21 avril 1997
- Groupes d'études
  - Membre
    - Groupe d'études sur les problèmes du bassin de la Loire
      - Du 6 octobre 1993 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur la cessation d'activités des agriculteurs
      - Du 6 mai 1994 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur les Biocarburants
      - Du 13 octobre 1993 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur la situation du territoire de Hong Kong
      - Du 20 juin 1995 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur le développement agro-industriel et l'industrie agroalimentaire
      - Du 1er décembre 1993 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur l'espace rural
      - Du 12 décembre 1993 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur l'horticulture, fruits et légumes
      - Du 1er janvier 1994 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur les handicapés
      - Du 10 juin 1993 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur le commerce Indépendant et les petits commerces
      - Du 24 février 1994 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur la chasse
      - Du 10 juin 1993 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur le Quart Monde
      - Du 1er avril 1994 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur l'élevage bovin
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur les problèmes de l'eau
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur le commerce Indépendant à l'horizon 1993
      - Du 31 octobre 1990 au 1er avril 1993
- Groupes d'amitié
  - Vice-Président
    - France République de Corée
      - Du 19 septembre 1995 au 21 avril 1997
    - France République Rwandaise
      - Du 9 novembre 1988 au 1er avril 1993
    - France République des Philippines
      - Du 19 octobre 1988 au 1er avril 1993
  - Membre
    - France Canada
      - Du 2 juin 1993 au 21 avril 1997
      - Du 18 octobre 1988 au 1er avril 1993
      - Du 26 juin 1986 au 14 mai 1988
    - France Suède
      - Du 2 juin 1993 au 21 avril 1997
    - France République hellénique
      - Du 2 juin 1993 au 21 avril 1997
      - Du 23 novembre 1988 au 1er avril 1993
    - France fédération de Russie
      - Du 2 juin 1993 au 21 avril 1997
    - France République fédérative du Brésil
      - Du 2 juin 1993 au 21 avril 1997
      - Du 10 novembre 1988 au 1er avril 1993
      - Du 4 juin 1986 au 14 mai 1988
    - France République de Corée
      - Du 19 septembre 1995 au 21 avril 1997
      - Du 25 octobre 1988 au 1er avril 1993
      - Du 9 juillet 1986 au 14 mai 1988
    - France République d'Autriche
      - Du 2 juin 1993 au 21 avril 1997
    - France République d'Ukraine
      - Du 2 juin 1993 au 21 avril 1997
    - France Afrique du sud
      - Du 2 juin 1993 au 21 avril 1997
    - France Japon
      - Du 2 juin 1993 au 21 avril 1997
    - France États-Unis d'Amérique
      - Du 2 juin 1993 au 21 avril 1997
      - Du 2 novembre 1988 au 1er avril 1993
    - France République de Hongrie
      - Du 2 juin 1993 au 21 avril 1997
    - France royaume d'Espagne
      - Du 2 juin 1993 au 21 avril 1997
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
      - Du 11 juin 1986 au 14 mai 1988
    - France royaume du Maroc
      - Du 16 novembre 1988 au 1er avril 1993
      - Du 24 juin 1986 au 14 mai 1988
    - France République du Cameroun
      - Du 4 octobre 1988 au 1er avril 1993
      - Du 28 octobre 1986 au 14 mai 1988
    - France République fédérale d'Allemagne
      - Du 25 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - France République des Philippines
      - Du 19 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - France République orientale de l'Uruguay
      - Du 16 novembre 1988 au 1er avril 1993
    - France République du Sénégal
      - Du 26 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - France République Argentine
      - Du 23 novembre 1988 au 1er avril 1993
    - France République Rwandaise
      - Du 9 novembre 1988 au 1er avril 1993
    - France République des Seychelles
      - Du 26 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - France île Maurice
      - Du 23 novembre 1988 au 1er avril 1993
    - France États-Unis mexicains
      - Du 21 juin 1989 au 1er avril 1993
    - France Québec
      - Du 7 juillet 1988 au 1er avril 1993
    - France Australie
      - Du 20 novembre 1986 au 14 mai 1988
    - France République populaire de Chine
      - Du 26 juin 1986 au 14 mai 1988
- Groupes d'études à vocation internationale
  - Membre
    - Groupe d'études à vocation internationale sur les problèmes lies à l'expansion de l'économie Taiwanaise
      - Du 2 juin 1993 au 21 avril 1997

M. Maurice Dousset

Fonctions (archives)