• 21 avril 2003

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  Question écrite n° 17096 de M. Philippe Douste-Blazy

  Rubrique : bâtiment et travaux publics

  Titre : sous-traitance

  Réponse publiée le 25 août 2003
• 21 avril 2003

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  Question écrite n° 17000 de M. Philippe Douste-Blazy

  Rubrique : santé

  Titre : politique de la santé

  Réponse publiée le 1er septembre 2003
• 14 avril 2003

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  Question écrite n° 16468 de M. Philippe Douste-Blazy

  Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

  Titre : collectivités locales : liquidation des pensions

  Réponse publiée le 1er septembre 2003
• 19 mars 2003

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  Question au Gouvernement n° 459 de M. Philippe Douste-Blazy

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Iraq

  Question posée en séance
• 10 février 2003

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  Question écrite n° 11870 de M. Philippe Douste-Blazy

  Rubrique : rapatriés

  Titre : politique à l'égard des rapatriés

  Réponse publiée le 7 avril 2003
• 18 février 2002

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  Question écrite n° 73169 de M. Philippe Douste-Blazy

  Rubrique : arts et spectacles

  Titre : cirque

  Question sans réponse
• 4 février 2002

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  Question écrite n° 72597 de M. Philippe Douste-Blazy

  Rubrique : handicapés

  Titre : allocations et ressources

  Question sans réponse
• 4 février 2002

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  Question écrite n° 72457 de M. Philippe Douste-Blazy

  Rubrique : handicapés

  Titre : allocations et ressources

  Question sans réponse
• 4 février 2002

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  Question écrite n° 72433 de M. Philippe Douste-Blazy

  Rubrique : impôts et taxes

  Titre : taxe à l'essieu

  Question sans réponse
• 14 novembre 2001

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  Question au Gouvernement n° 3064 de M. Philippe Douste-Blazy

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : installations classées

  Question posée en séance