M. Pierre Ducout

Socialiste

Gironde (7^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2007 (12^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 12^e législature : Réélu le 19 juin 2002 - Mandat du 19 juin 2002 (élections générales) au 19 juin 2007 (Fin de législature)
  - 11^e législature : Réélu le 12 juin 1997 - Mandat du 1 juin 1997 (élections générales) au 18 juin 2002 (Fin de législature)
  - 10^e législature : Réélu le 2 avril 1993 - Mandat du 2 avril 1993 (élections générales) au 21 avril 1997 (Fin de législature)
  - 9^e législature : Élu le 12 juin 1988 - Mandat du 13 juin 1988 (élections générales) au 1 avril 1993 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Vice-président
    - Commission de la production et des échanges
      - Du 16 octobre 1997 au 18 juin 2002
  - Secrétaire
    - Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
      - Du 5 octobre 2004 au 19 juin 2007
      - Du 27 juin 2002 au 30 septembre 2004
    - Commission de la production et des échanges
      - Du 5 avril 1995 au 21 avril 1997
      - Du 8 avril 1993 au 17 mai 1994
  - Membre
    - Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
      - Du 26 juin 2002 au 19 juin 2007
    - Commission de la production et des échanges
      - Du 16 octobre 1997 au 18 juin 2002
      - Du 13 juin 1997 au 15 octobre 1997
      - Du 5 avril 1995 au 21 avril 1997
      - Du 19 mai 1994 au 4 avril 1995
      - Du 8 avril 1993 au 17 mai 1994
      - Du 15 décembre 1989 au 1 avril 1993
      - Du 23 juin 1988 au 13 décembre 1989
    - Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
      - Du 18 mai 1994 au 18 mai 1994
    - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
      - Du 14 décembre 1989 au 14 décembre 1989
- Commissions d'enquête
  - Membre
    - Commission d'enquête sur la gestion des entreprises publiques afin d'améliorer le système de prise de décision.
      - Du 4 février 2003 au 3 juillet 2003
    - Commission d'enquête sur les délocalisations à l'étranger d'activités économiques
      - Du 23 juin 1993 au 21 avril 1997
    - Commission d'enquête sur la pollution de l'eau et la politique nationale d'aménagement des ressources hydrauliques
      - Du 1 juin 1990 au 23 novembre 1990
- Missions d'information
  - Membre
    - Mission d'information sur les ports autonomes en Europe
      - Du 21 décembre 1988 au 20 décembre 1989
- Groupes d'études
  - Président
    - Groupe détudes sur la consommation
      - Du 26 novembre 2002 au 19 juin 2007
  - Vice-Président
    - Groupe d'études sur le développement agro-industriel et l'industrie agroalimentaire
      - Du 16 octobre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la chasse
      - Du 18 décembre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur les énergies
      - Du 21 janvier 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la viticulture
      - Du 15 janvier 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur l'aménagement du territoire et la décentralisation
      - Du 10 juin 1993 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur la forêt le bois le meuble et l'ameublement
      - Du 26 novembre 1993 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur la forêt et la transformation du bois
      - Du 11 octobre 1988 au 1 avril 1993
  - Membre
    - Groupe d'études sur les énergies
      - Du 21 janvier 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur les problèmes de l'eau
      - Du 27 février 2003 au 19 juin 2007
      - Du 4 novembre 1998 au 18 juin 2002
    - Groupe d'études sur la viticulture
      - Du 15 janvier 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe détudes sur la consommation
      - Du 26 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur le développement agro-industriel et l'industrie agroalimentaire
      - Du 16 octobre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la chasse
      - Du 18 décembre 2002 au 19 juin 2007
      - Du 11 octobre 1988 au 1 avril 1993
    - Groupe d'études sur l'industrie aéronautique et spatiale
      - Du 29 janvier 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur les problèmes du Tibet
      - Du 23 décembre 1997 au 18 juin 2002
    - Groupe d'études sur la forêt, le bois, le meuble et l'ameublement
      - Du 2 février 1998 au 18 juin 2002
    - Groupe d'études sur l'aménagement du territoire et la décentralisation
      - Du 10 juin 1993 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur la forêt le bois le meuble et l'ameublement
      - Du 26 novembre 1993 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur la situation du territoire de Hong Kong
      - Du 20 juin 1995 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur la forêt et la transformation du bois
      - Du 11 octobre 1988 au 1 avril 1993
- Groupes d'amitié
  - Vice-Président
    - France République de Madagascar
      - Du 12 novembre 1997 au 18 juin 2002
    - France République fédérale islamique des Comores
      - Du 16 décembre 1993 au 21 avril 1997
    - France République Tunisienne
      - Du 6 juillet 1989 au 1 avril 1993
  - Membre
    - France République de Madagascar
      - Du 12 novembre 1997 au 18 juin 2002
    - France République fédérale islamique des Comores
      - Du 16 décembre 1993 au 21 avril 1997
    - France République Tunisienne
      - Du 6 juillet 1989 au 1 avril 1993
    - France République démocratique de Madagascar
      - Du 23 novembre 1988 au 1 avril 1993
    - France royaume d'Espagne
      - Du 11 octobre 1988 au 1 avril 1993
Fonctions liées au mandat de député
- Organismes extra parlementaires
  - Membre titulaire
    - Comité de contrôle du Fonds forestier national
      - Du 10 juillet 1997 au 18 juin 2002
    - Conseil national du bruit
      - Du 20 juin 1996 au 21 avril 1997
    - Conseil supérieur de la forêt et du bois
      - Du 2 décembre 1988 au 1 avril 1993

M. Pierre Ducout

Fonctions (archives)