M. William Dumas

Socialiste, écologiste et républicain

Gard (5^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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14 septembre 2004

Question écrite n° 46595 de M. William Dumas

Rubrique : politique extérieure

Titre : Soudan

Réponse publiée le 28 décembre 2004
3 août 2004

Question écrite n° 45185 de M. William Dumas

Rubrique : travail

Titre : conditions de travail

Question sans réponse
3 août 2004

Question écrite n° 45126 de M. William Dumas

Rubrique : impôts locaux

Titre : taxes foncières

Réponse publiée le 14 décembre 2004
3 août 2004

Question écrite n° 44882 de M. William Dumas

Rubrique : bâtiment et travaux publics

Titre : construction

Réponse publiée le 28 septembre 2004
3 août 2004

Question écrite n° 44881 de M. William Dumas

Rubrique : État

Titre : décentralisation

Réponse publiée le 28 septembre 2004
3 août 2004

Question écrite n° 44880 de M. William Dumas

Rubrique : animaux

Titre : animaux dangereux

Réponse publiée le 30 novembre 2004
3 août 2004

Question écrite n° 44879 de M. William Dumas

Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

Titre : frais de cure

Réponse publiée le 26 octobre 2004
3 août 2004

Question écrite n° 44878 de M. William Dumas

Rubrique : professions de santé

Titre : médecins

Réponse publiée le 2 novembre 2004

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