-
Mardi 1 décembre 2015
Rapport d'information déposé en application de l'article 146-3 du règlement, par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l'évaluation des politiques publiques en faveur de la mixité sociale dans l'éducation nationale (M. Yves Durand et M. Rudy Salles)
-
Jeudi 8 octobre 2015
Action extérieure de l'État : Diplomatie culturelle et d'influence
-
Mardi 16 juin 2015
Rapport de la commission des affaires culturelles et de l'éducation sur le projet de loi, modifié par le Sénat, en nouvelle lecture, portant transformation de l'université des Antilles et de la Guyane en université des Antilles, ratifiant diverses ordonnances relatives à l'enseignement supérieur et à la recherche et portant diverses dispositions relatives à l'enseignement supérieur en vue de la lecture définitive (n° 2864). (M. Yves Durand)
-
Mercredi 13 mai 2015
Rapport de la commission des affaires culturelles et de l'éducation sur, en nouvelle lecture, le projet de loi, modifié par l'Assemblée nationale, portant transformation de l'université des Antilles et de la Guyane en université des Antilles, ratifiant diverses ordonnances relatives à l'enseignement supérieur et à la recherche et portant diverses dispositions relatives à l'enseignement supérieur (n°2656) (M. Yves Durand)
-
Mercredi 11 mars 2015
Rapport de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant transformation de l'université des Antilles et de la Guyane en université des Antilles (M. Yves Durand)
-
Mercredi 29 mai 2013
Rapport de la commission des affaires culturelles et de l'éducation sur le projet de loi, modifié par le Sénat, d'orientation et de programmation pour la refondation de l'école de la République (n°1057) (M. Yves Durand)
-
Jeudi 28 février 2013
Rapport de la commission des affaires culturelles et de l'éducation sur le projet de loi d’orientation et de programmation pour la refondation de l’école de la République (n°653) (M. Yves Durand)
Nord (11e circonscription)
| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)