M. Yves Durand

Socialiste, écologiste et républicain

Nord (11^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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5 avril 2000

Question au Gouvernement n° 1999 de M. Yves Durand

Rubrique : enseignement

Titre : politique de l'éducation

Question posée en séance
23 mars 2000

Question au Gouvernement n° 1978 de M. Yves Durand

Rubrique : enseignement technique et professionnel

Titre : réforme

Question posée en séance
7 février 2000

Question écrite n° 41200 de M. Yves Durand

Rubrique : retraites : généralités

Titre : retraites complémentaires

Réponse publiée le 24 avril 2000
26 janvier 2000

Question au Gouvernement n° 1806 de M. Yves Durand

Rubrique : enseignement

Titre : politique de l'éducation

Question posée en séance
6 décembre 1999

Question écrite n° 38261 de M. Yves Durand

Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

Titre : SNCF : majoration pour enfants

Réponse publiée le 24 avril 2000
20 septembre 1999

Question écrite n° 34852 de M. Yves Durand

Rubrique : TVA

Titre : politiques communautaires

Réponse publiée le 13 décembre 1999
5 juillet 1999

Question écrite n° 32245 de M. Yves Durand

Rubrique : politique extérieure

Titre : Pakistan

Réponse publiée le 23 août 1999
10 mars 1999

Question au Gouvernement n° 1184 de M. Yves Durand

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : lycées

Question posée en séance
8 mars 1999

Question écrite n° 26318 de M. Yves Durand

Rubrique : fonctionnaires et agents publics

Titre : rémunérations

Réponse publiée le 18 octobre 1999
28 janvier 1999

Question au Gouvernement n° 1081 de M. Yves Durand

Rubrique : enseignement maternel et primaire

Titre : politique de l'éducation

Question posée en séance

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M. Yves Durand

Questions posées (archives)