• 15 juin 2004

  Voir la question

  Question écrite n° 41192 de M. Claude Evin

  Rubrique : enseignement supérieur : personnel

  Titre : professeurs

  Réponse publiée le 8 février 2005
• 1er juin 2004

  Voir la question

  Question écrite n° 40226 de M. Claude Evin

  Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

  Titre : entente préalable

  Réponse publiée le 4 avril 2006
• 18 mai 2004

  Voir la question

  Question écrite n° 39418 de M. Claude Evin

  Rubrique : professions de santé

  Titre : médecins

  Réponse publiée le 22 juin 2004
• 11 mai 2004

  Voir la question

  Question écrite n° 39161 de M. Claude Evin

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : déclarations

  Réponse publiée le 20 juillet 2004
• 16 mars 2004

  Voir la question

  Question écrite n° 35770 de M. Claude Evin

  Rubrique : relations internationales

  Titre : commerce international

  Réponse publiée le 30 mars 2004
• 26 février 2004

  Voir la question

  Question au Gouvernement n° 1196 de M. Claude Evin

  Rubrique : santé

  Titre : protection

  Question posée en séance
• 20 janvier 2004

  Voir la question

  Question écrite n° 31926 de M. Claude Evin

  Rubrique : collectivités territoriales

  Titre : régies

  Réponse publiée le 17 août 2004
• 13 janvier 2004

  Voir la question

  Question écrite n° 31830 de M. Claude Evin

  Rubrique : famille

  Titre : politique familiale

  Réponse publiée le 4 mai 2004
• 22 décembre 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 30976 de M. Claude Evin

  Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : annuités liquidables

  Réponse publiée le 8 novembre 2005
• 22 décembre 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 30654 de M. Claude Evin

  Rubrique : santé

  Titre : politique de la santé

  Question sans réponse