M. Pierre Forgues

Socialiste, radical, citoyen et divers gauche

Hautes-Pyrénées (1^re circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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25 octobre 2005

Question écrite n° 76676 de M. Pierre Forgues

Rubrique : jeunes

Titre : associations de jeunesse et d'éducation

Réponse publiée le 24 janvier 2006
18 octobre 2005

Question orale sans débat n° 1293 de M. Pierre Forgues

Rubrique : énergie et carburants

Titre : EDF

Réponse publiée le 19 octobre 2005
4 octobre 2005

Question écrite n° 74668 de M. Pierre Forgues

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : politique fiscale

Réponse publiée le 25 octobre 2005
13 septembre 2005

Question écrite n° 73101 de M. Pierre Forgues

Rubrique : agroalimentaire

Titre : miel

Réponse publiée le 15 novembre 2005
13 septembre 2005

Question écrite n° 73100 de M. Pierre Forgues

Rubrique : patrimoine culturel

Titre : monuments historiques

Réponse publiée le 8 novembre 2005
13 septembre 2005

Question écrite n° 72955 de M. Pierre Forgues

Rubrique : collectivités territoriales

Titre : réglementation

Réponse publiée le 28 mars 2006
30 août 2005

Question écrite n° 72573 de M. Pierre Forgues

Rubrique : transports routiers

Titre : transport de marchandises

Réponse publiée le 6 décembre 2005
26 juillet 2005

Question écrite n° 70833 de M. Pierre Forgues

Rubrique : risques professionnels

Titre : prévention

Réponse publiée le 13 décembre 2005
26 juillet 2005

Question écrite n° 70832 de M. Pierre Forgues

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : politique fiscale

Réponse publiée le 23 août 2005
26 juillet 2005

Question écrite n° 70733 de M. Pierre Forgues

Rubrique : associations

Titre : associations des pupilles de l'enseignement public

Réponse publiée le 6 septembre 2005

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M. Pierre Forgues

Questions posées (archives)