M. Pierre Forgues

Socialiste, radical, citoyen et divers gauche

Hautes-Pyrénées (1^re circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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3 novembre 2003

Question écrite n° 27563 de M. Pierre Forgues

Rubrique : défense

Titre : GIAT-Industries

Réponse publiée le 6 janvier 2004
3 novembre 2003

Question écrite n° 27530 de M. Pierre Forgues

Rubrique : audiovisuel et communication

Titre : télévision

Réponse publiée le 8 décembre 2003
27 octobre 2003

Question écrite n° 27041 de M. Pierre Forgues

Rubrique : agriculture

Titre : pommes

Réponse publiée le 23 mars 2004
20 octobre 2003

Question écrite n° 26623 de M. Pierre Forgues

Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

Titre : frais pharmaceutiques

Réponse publiée le 22 décembre 2003
20 octobre 2003

Question écrite n° 26622 de M. Pierre Forgues

Rubrique : impôts et taxes

Titre : taxe sur les tabacs

Réponse publiée le 30 mars 2004
20 octobre 2003

Question écrite n° 26621 de M. Pierre Forgues

Rubrique : enseignement

Titre : médecine scolaire et universitaire

Réponse publiée le 22 décembre 2003
20 octobre 2003

Question écrite n° 26607 de M. Pierre Forgues

Rubrique : retraites : généralités

Titre : âge de la retraite

Réponse publiée le 12 octobre 2004
13 octobre 2003

Question écrite n° 26088 de M. Pierre Forgues

Rubrique : fonction publique hospitalière

Titre : catégorie C

Réponse publiée le 2 mars 2004
13 octobre 2003

Question orale sans débat n° 456 de M. Pierre Forgues

Rubrique : élevage

Titre : OFIVAL

Réponse publiée le 15 octobre 2003
15 septembre 2003

Question écrite n° 24682 de M. Pierre Forgues

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : orphelins

Réponse publiée le 3 novembre 2003

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M. Pierre Forgues

Questions posées (archives)