• 3 mars 2003

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  Question écrite n° 13095 de M. Pierre Forgues

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Russie

  Réponse publiée le 16 juin 2003
• 3 mars 2003

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  Question orale sans débat n° 186 de M. Pierre Forgues

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : électricité

  Réponse publiée le 5 mars 2003
• 24 février 2003

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  Question écrite n° 12650 de M. Pierre Forgues

  Rubrique : élections et référendums

  Titre : listes électorales

  Réponse publiée le 19 mai 2003
• 24 février 2003

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  Question écrite n° 12490 de M. Pierre Forgues

  Rubrique : environnement

  Titre : massif du Mont-Perdu

  Réponse publiée le 8 septembre 2003
• 17 février 2003

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  Question écrite n° 12043 de M. Pierre Forgues

  Rubrique : produits dangereux

  Titre : insecticides

  Réponse publiée le 9 juin 2003
• 17 février 2003

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  Question écrite n° 12042 de M. Pierre Forgues

  Rubrique : traités et conventions

  Titre : traité instituant une cour pénale internationale

  Réponse publiée le 2 juin 2003
• 3 février 2003

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  Question écrite n° 11217 de M. Pierre Forgues

  Rubrique : professions de santé

  Titre : aides soignants

  Réponse publiée le 16 juin 2003
• 27 janvier 2003

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  Question écrite n° 10797 de M. Pierre Forgues

  Rubrique : emploi

  Titre : emplois jeunes

  Réponse publiée le 10 février 2004
• 27 janvier 2003

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  Question écrite n° 10796 de M. Pierre Forgues

  Rubrique : système pénitentiaire

  Titre : surveillants

  Réponse publiée le 21 avril 2003
• 27 janvier 2003

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  Question écrite n° 10795 de M. Pierre Forgues

  Rubrique : défense

  Titre : GIAT-Industries

  Réponse publiée le 31 mars 2003