-
- Présidence de Mme Nadège Abomangoli
- 1. Simplification de la vie économique
- Rappels au règlement
- Discussion des articles (suite)
- Article 24 A (appelé par priorité)
- Article 24 (appelé par priorité)
- Rappel au règlement
- Article 24 (appelé par priorité - suite)
- Article 24 bis (appelé par priorité)
- Amendement no 2325
- Suspension et reprise de la séance
- Article 22 (appelé par priorité)
- Mme Anne Stambach-Terrenoir
- Amendement no 1617
- M. Laurent Marcangeli, ministre de l’action publique, de la fonction publique et de la simplification
- Amendements nos 2080, 2081, 2082, 2083, 2084, 2085, 1951, 2559, 1952 rectifié, 2558 rectifié, 2187, 2086, 2087 rectifié, 2088 deuxième rectification, 2089, 2090 rectifié et 2324
- Suspension et reprise de la séance
- Amendement no 2407
- Article 22 bis A (appelé par priorité)
- Amendement no 2330
- Article 22 bis B (appelé par priorité)
- Amendement no 1843
- Rappel au règlement
- Article 22 bis B (appelé par priorité - suite)
- Après l’article 22 bis B (amendement appelé par priorité)
- Amendement no 2561
- Article 22 bis (appelé par priorité)
- Mme Anne Stambach-Terrenoir
- M. Gérard Leseul
- Amendement no 1589
- M. Ian Boucard, président de la commission spéciale
- Amendements nos 1562, 31 et 2091, 2092, 1147, 2093, 2094, 2095
- Suspension et reprise de la séance
- Article 23 (appelé par priorité)
- Mme Claire Lejeune
- M. Nicolas Bonnet
- Amendement no 1621
- Article 23 bis (appelé par priorité)
- Suspension et reprise de la séance
- Article 6
- Après l’article 6
- Après l’article 6 bis
- Amendement no 2537
- Après l’article 7
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Clémence Guetté
- 1. Questions orales sans débat
- Pôle de santé de Wiwersheim
- Hôpital de Saint-Nazaire
- Hôpital de Carhaix
- Établissements de santé dans la Loire
- Registre national des cancers
- CHU de Caen
- Difficultés des résidences services senior
- Abattoir de Blancafort
- Situation des exploitations céréalières dans les zones intermédiaires
- Liaison ferroviaire Saint-Étienne-Lyon
- Transports en commun dans le Val-d’Oise
- Route nationale 57
- Ligne ferroviaire Paris-Normandie
- Groupe Valeo
- MaPrimeRénov’
- Groupe Auchan
- Gendarmerie de Monthureux-sur-Saône
- Commissariat de Vendôme
- Gendarmerie
- Renouvellement des titres de séjour
- Trafic d’armes à feu en Martinique et en Guadeloupe
- Antisémitisme dans l’enseignement supérieur
- Rénovation des espaces publics dans le Nord-Pas-de-Calais
- Logement
- École de musique du Conflent
- Artificialisation des sols dans la plaine du Var
- Dotation de soutien à l’investissement local
- Entretien des ponts dans l’Oise
- Situation des Kurdes en Turquie
- Instituts régionaux d’administration
- Création de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection
- Conversion de la centrale de Saint-Avold.
- Stockage de déchets dangereux à Hersin-Coupigny
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Naïma Moutchou
- 1. Débat sur les finances locales
- Mme Catherine Vautrin, ministre du partenariat avec les territoires et de la décentralisation
- M. Laurent Saint-Martin, ministre du budget et des comptes publics
- M. Charles de Courson, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Emmanuel Mandon, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Stéphane Delautrette, président de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
- Mme Sophie Pantel (SOC)
- M. Nicolas Ray (DR)
- M. Tristan Lahais (EcoS)
- M. Emmanuel Mandon (Dem)
- M. Christophe Plassard (HOR)
- M. Jean-Pierre Bataille (LIOT)
- M. Nicolas Sansu (GDR)
- M. Gérault Verny (UDR)
- M. Philippe Lottiaux (RN)
- M. Didier Le Gac (EPR)
- M. Gabriel Amard (LFI-NFP)
- Mme Stella Dupont (NI)
- Mme Catherine Vautrin, ministre
- M. Laurent Saint-Martin, ministre
- Suspension et reprise de la séance
- 2. Projet de loi de finances pour 2025
- Première partie (suite)
- Après l’article 3 (suite)
- Amendements nos 255, 703 et 2779
- M. Charles de Courson, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Laurent Saint-Martin, ministre du budget et des comptes publics
- Amendements nos 3472, 615, 2424, 3053, 3054, 3055, 3056, 3575, 3572, 2694 rectifié, 1086, 2133, 2219, 3634, 3300, 3516, 3298, 3517, 3299, 2044, 3633, 3457, 2891, 1084, 2134, 2222, 2131, 2215, 2977, 1087, 2135, 2221, 2220 rectifié, 2971 rectifié, 3020 rectifié, 2987 , 2210, 1424, 1085, 2132, 2213, 2136, 2217, 2983, 3019, 3408, 559, 1416 et 1377
- Rappels au règlement
- Après l’article 3 (suite)
- Après l’article 3 (suite)
- Première partie (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance