M. Jean Foyer

Rassemblement pour la République
Maine-et-Loire | Mandat clos le 14 mai 1988 (8e législature)

Fonctions (archives)

  • Fonctions à l'Assemblée nationale
    • Mandat
      • 8e législature : Réélu le 2 avril 1986 - Mandat du 2 avril 1986 (élections générales) au 14 mai 1988 (Fin de législature)
      • 7e législature : Réélu le 2 juillet 1981 - Mandat du 2 juillet 1981 (élections générales) au 1er avril 1986 (Fin de législature)
      • 6e législature : Réélu le 3 avril 1978 - Mandat du 3 avril 1978 (élections générales) au 22 mai 1981 (Fin de législature)
      • 5e législature : Réélu le 2 avril 1973 - Mandat du 3 avril 1973 (élections générales) au 1er avril 1978 (Fin de législature)
      • 4e législature : Réélu le 11 juillet 1968 - Mandat du 11 juillet 1968 (élections générales) au 6 août 1972 (Nomination comme membre du Gouvernement)
      • 3e législature : Réélu le 3 avril 1967 - Mandat du 2 avril 1967 (élections générales) au 30 mai 1968 (Fin de législature)
      • 2e législature : Réélu le 6 décembre 1962 - Mandat du 6 décembre 1962 (élections générales) au 8 janvier 1963 (Nomination comme membre du Gouvernement)
      • 1re législature : Élu le 9 décembre 1958 - Mandat du 7 mars 1959 (remplacement d'un député nommé au Conseil Constitutionnel) au 6 mars 1960 (Nomination comme membre du Gouvernement)
    • Commissions permanentes
    • Groupes d'amitié
    • Groupes d'études à vocation internationale
  • Fonctions liées au mandat de député
    • Fonctions dans les instances internationales ou judiciaires
      • Juge titulaire