Mme Jacqueline Fraysse

Gauche démocrate et républicaine

Hauts-de-Seine (4^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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7 août 2000

Question écrite n° 50015 de Mme Jacqueline Fraysse

Rubrique : enseignement

Titre : médecine scolaire et universitaire

Réponse publiée le 23 octobre 2000
26 juin 2000

Question écrite n° 48122 de Mme Jacqueline Fraysse

Rubrique : professions de santé

Titre : chirurgiens

Question sans réponse
25 mai 2000

Question au Gouvernement n° 2135 de Mme Jacqueline Fraysse

Rubrique : sécurité sociale

Titre : équilibre financier

Question posée en séance
26 avril 2000

Question au Gouvernement n° 2016 de Mme Jacqueline Fraysse

Rubrique : industrie

Titre : construction aéronautique

Question posée en séance
20 janvier 2000

Question au Gouvernement n° 1795 de Mme Jacqueline Fraysse

Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

Titre : caisses

Question posée en séance
27 décembre 1999

Question écrite n° 39270 de Mme Jacqueline Fraysse

Rubrique : éducation physique et sportive

Titre : chargés d'enseignement

Réponse publiée le 24 janvier 2000
20 septembre 1999

Question écrite n° 34874 de Mme Jacqueline Fraysse

Rubrique : santé

Titre : hépatite C

Question sans réponse
19 juillet 1999

Question écrite n° 33141 de Mme Jacqueline Fraysse

Rubrique : sang et organes humains

Titre : établissements de transfusion sanguine

Réponse publiée le 24 janvier 2000
10 juin 1999

Question au Gouvernement n° 1421 de Mme Jacqueline Fraysse

Rubrique : consommation

Titre : sécurité alimentaire

Question posée en séance
31 mai 1999

Question écrite n° 30604 de Mme Jacqueline Fraysse

Rubrique : handicapés

Titre : établissements

Réponse publiée le 31 janvier 2000

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Mme Jacqueline Fraysse

Questions posées (archives)