M. Michel Fromet

Socialiste

Loir-et-Cher (1^re circonscription) | Mandat clos le 18 juin 2002 (11^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 11^e législature : Réélu le 12 juin 1997 - Mandat du 28 avril 2000 (remplacement d'un député nommé au Gouvernement) au 18 juin 2002 (Fin de législature)
  - 10^e législature : Réélu le 6 février 1994 - Mandat du 8 février 1994 (élection partielle, remplacement d'un député démissionnaire d'office) au 21 avril 1997 (Fin de législature)
  - 9^e législature : Élu le 12 juin 1988 - Mandat du 29 juillet 1988 (remplacement d'un député nommé au Gouvernement) au 1er avril 1993 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Membre
    - Commission des affaires étrangères
      - Du 30 septembre 2000 au 18 juin 2002
      - Du 16 mai 1996 au 21 avril 1997
      - Du 3 avril 1994 au 7 mai 1996
    - Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
      - Du 10 mai 2000 au 29 septembre 2000
      - Du 7 avril 1990 au 1er avril 1993
    - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
      - Du 8 mai 1996 au 15 mai 1996
      - Du 5 septembre 1988 au 6 avril 1990
- Commissions d'enquête
  - Membre
    - Commission d'enquête sur l'aménagement de la Loire, le maintien de son débit, la protection de son environnement
      - Du 9 octobre 1992 au 1er avril 1993
      - Du 30 juin 1992 au 7 juillet 1992
- Groupes d'études
  - Vice-Président
    - Groupe d'études sur les problèmes viticoles
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
  - Membre
    - Groupe d'études sur les problèmes viticoles
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur la chasse
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur le tourisme
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
- Groupes d'amitié
  - Président
    - France République Rwandaise
      - Du 4 mai 1994 au 21 avril 1997
  - Membre
    - France République Rwandaise
      - Du 4 mai 1994 au 21 avril 1997
    - France Burkina Faso
      - Du 23 juin 1988 au 1er avril 1993
    - France Suède
      - Du 26 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - France royaume de Norvège
      - Du 2 novembre 1988 au 1er avril 1993
    - France République d'Islande
      - Du 14 décembre 1988 au 1er avril 1993
    - France République du Chili
      - Du 30 juin 1990 au 1er avril 1993
Fonctions liées au mandat de député
- Organismes extra parlementaires
  - Membre titulaire
    - Conseil d'orientation stratégique du Fonds de solidarité prioritaire
      - Du 24 octobre 2001 au 18 juin 2002

M. Michel Fromet

Fonctions (archives)