M. Claude Gaits

Socialiste

Hautes-Pyrénées (2^e circonscription) | Mandat clos le 1er avril 1993 (9^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - Secrétaire de l'Assemblée nationale du 2 avril 1992 au 1er avril 1993
  - 9^e législature : Élu le 12 juin 1988 - Mandat du 13 juin 1988 (élections générales) au 1er avril 1993 (Fin de législature)
- Délégations du Bureau
  - Membre
    - Délégation chargée de l'information sur l'assemblée
      - Du 8 avril 1992 au 1er avril 1993
    - Délégation chargée des groupes d'études et d'amitié et des activités internationales
      - Du 8 avril 1992 au 1er avril 1993
- Commissions permanentes
  - Membre
    - Commission de la défense nationale et des forces armées
      - Du 9 avril 1992 au 1er avril 1993
      - Du 23 juin 1988 au 6 avril 1992
    - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
      - Du 7 avril 1992 au 8 avril 1992
- Commissions d'enquête
  - Secrétaire
    - Commission d'enquête chargée d'étudier la situation depuis dix ans et les perspectives d'avenir de la presse et de l'audiovisuel
      - Du 12 juin 1992 au 1er avril 1993
  - Membre
    - Commission d'enquête chargée d'étudier la situation depuis dix ans et les perspectives d'avenir de la presse et de l'audiovisuel
      - Du 12 juin 1992 au 1er avril 1993
- Délégations et Office
  - Membre
    - Délégation de l'Assemblée nationale pour les communautés européennes
      - Du 30 mai 1990 au 1er avril 1993
- Groupes d'études
  - Vice-Président
    - Groupe d'études sur les aides à la presse
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
  - Membre
    - Groupe d'études sur les aides à la presse
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur le climatisme et le thermalisme
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur la montagne
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
- Groupes d'amitié
  - Membre
    - France République Argentine
      - Du 23 novembre 1988 au 1er avril 1993
    - France République populaire de Chine
      - Du 14 décembre 1988 au 1er avril 1993
    - France royaume d'Espagne
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - France République de Bosnie-Herzégovine
      - Du 17 novembre 1992 au 1er avril 1993
    - France République portugaise
      - Du 9 novembre 1988 au 1er avril 1993
Fonctions liées au mandat de député
- Fonctions dans les instances internationales ou judiciaires
  - Représentant suppléant
    - Délégation française à l' Assemblée de l'U.E.O.
      - Du 25 avril 1992 au 1er avril 1993
- Organismes extra parlementaires
  - Membre titulaire
    - Commission d'accès aux documents administratifs
      - Du 19 juillet 1991 au 1er septembre 1992

M. Claude Gaits

Fonctions (archives)