Mme Cécile Gallez

Union pour un Mouvement Populaire

Nord (21^e circonscription) | Mandat clos le 14 décembre 2010 (13^e législature)

Page n°5 : 10 résultats affichés sur un total de 50

27 octobre 2003

Question écrite n° 26994 de Mme Cécile Gallez

Rubrique : travail

Titre : droit du travail

Réponse publiée le 24 février 2004
9 octobre 2003

Question au Gouvernement n° 803 de Mme Cécile Gallez

Rubrique : enseignement maternel et primaire

Titre : pédagogie

Question posée en séance
19 mai 2003

Question écrite n° 18651 de Mme Cécile Gallez

Rubrique : santé

Titre : prophylaxie

Réponse publiée le 27 octobre 2003
14 mai 2003

Question au Gouvernement n° 613 de Mme Cécile Gallez

Rubrique : enseignement

Titre : illettrisme

Question posée en séance
28 avril 2003

Question orale sans débat n° 279 de Mme Cécile Gallez

Rubrique : police

Titre : police municipale

Réponse publiée le 30 avril 2003
14 avril 2003

Question écrite n° 16526 de Mme Cécile Gallez

Rubrique : politiques communautaires

Titre : libre circulation des marchandises

Question sans réponse
20 janvier 2003

Question écrite n° 10608 de Mme Cécile Gallez

Rubrique : démographie

Titre : recensements

Réponse publiée le 17 mars 2003
16 décembre 2002

Question orale sans débat n° 70 de Mme Cécile Gallez

Rubrique : enseignement agricole

Titre : lycées agricoles

Réponse publiée le 18 décembre 2002
28 octobre 2002

Question écrite n° 5736 de Mme Cécile Gallez

Rubrique : économie sociale

Titre : mutuelles

Réponse publiée le 14 avril 2003
12 août 2002

Question écrite n° 1482 de Mme Cécile Gallez

Rubrique : impôts et taxes

Titre : centres de gestion agréés

Réponse publiée le 4 novembre 2002

...

Page n°5 : 10 résultats affichés sur un total de 50

Mme Cécile Gallez

Questions posées (archives)