• 28 juillet 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 22911 de M. Claude Gatignol

  Rubrique : environnement

  Titre : conservatoires régionaux d'espaces naturels

  Réponse publiée le 10 novembre 2003
• 28 juillet 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 22910 de M. Claude Gatignol

  Rubrique : bâtiment et travaux publics

  Titre : construction

  Réponse publiée le 25 août 2003
• 28 juillet 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 22909 de M. Claude Gatignol

  Rubrique : taxes parafiscales

  Titre : suppression

  Réponse publiée le 13 janvier 2004
• 14 juillet 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 21844 de M. Claude Gatignol

  Rubrique : handicapés

  Titre : sourds et malentendants

  Réponse publiée le 11 août 2003
• 14 juillet 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 21843 de M. Claude Gatignol

  Rubrique : environnement

  Titre : réserves naturelles

  Réponse publiée le 6 octobre 2003
• 7 juillet 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 21366 de M. Claude Gatignol

  Rubrique : élevage

  Titre : éleveurs

  Réponse publiée le 13 janvier 2004
• 30 juin 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 20920 de M. Claude Gatignol

  Rubrique : transports routiers

  Titre : transport de marchandises

  Réponse publiée le 20 octobre 2003
• 30 juin 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 20919 de M. Claude Gatignol

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : conventions avec les praticiens

  Réponse publiée le 2 mars 2004
• 28 mai 2003

  Voir la question

  Question au Gouvernement n° 658 de M. Claude Gatignol

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : politique énergétique

  Question posée en séance
• 19 mai 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 18338 de M. Claude Gatignol

  Rubrique : santé

  Titre : prophylaxie

  Réponse publiée le 27 octobre 2003