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- 1. Marché de l'électricité (n° 2557) (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Marché de l'électricité (suite) (n° 2557)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Réforme des collectivités territoriales (suite) (n° 2516)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Éloge funèbre d'Arlette Franco
- 3. Débat sur l'application de la loi relative à la modernisation de l'économie
- 4. Débat sur les relations entre l'Union européenne et les pays d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Nomination de députés en mission temporaire
- 2. Convention France-Libye sur la sécurité et la lutte contre la criminalité
- 3. Accord France-Botswana sur l'éducation et la langue française
- 4. Accord France-Belgique sur la coopération en matière de sécurité sociale
- 5. Accord France-Albanie sur la sécurité intérieure
- 6. Convention internationale sur la responsabilité pour pollution par les hydrocarbures de soute
- 7. Convention France-République dominicaine sur le transfèrement des personnes condamnées
- 8. Convention de partenariat avec l'Algérie
- 9. Accord France-Chine sur l'encouragement et la protection réciproques des investissements
- 10. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Entrée en vigueur du traité de Lisbonne
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Grand Paris
- 4. Délais de paiement des fournisseurs dans le secteur du livre
- 5. Simplification et amélioration de la qualité du droit
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Projet de loi de finances pour 2010 Seconde partie (suite) (n° 1946)
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- 1. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Projet de loi de finances pour 2010 (suite) (n os 1946, 1967)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Hommage aux victimes du vol AF447 assurant la liaison Rio de Janeiro-Paris
- 2. Questions orales sans débat
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Questions à Mme Valérie Pécresse, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Savoie (2e circonscription)
| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)