rapport d'information en conclusion des travaux de la mission d'information sur la flexisécurité à la française (M. Pierre Morange, rapporteur)
Audition de M. Jean-François Pilliard, président de la commission Protection sociale du Mouvement des entreprises de France (MEDEF) sur la réforme des retraites
Présences en réunion

Audition de Mme Annie Podeur, directrice générale de l'offre de soins

Audition de M. Benoît Leclercq, directeur général de l'Assistance publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)

Audition de M. Didier Houssin, directeur général de la santé au ministère de la santé et des sports

Audition, ouverte à la presse et au public, sur le fonctionnement de l'hôpital
Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé et des sports

Examen de la proposition de loi de MM. Jean-Pierre Door, Pierre Morange et Dominique Tian relative à l'expérimentation du dossier médical sur clé USB sécurisée pour les patients atteints d'affections de longue durée (n° 2289) (M. Dominique Tian, rapporteur)
Amendements examinés par la commission sur la proposition de loi n° 2289 13
Examen de la proposition de loi de Mme Danielle Bousquet relative à la modernisation du congé maternité en faveur de la protection de la santé des femmes et de l'égalité salariale et sur les conditions d'exercice de la parentalité (n° 1468) (Mme Danielle Bousquet, rapporteure)
Amendements examinés par la commission sur la proposition de loi n° 1468 29
Examen pour avis de la lettre rectificative au projet de loi relatif à la rénovation du dialogue social dans la fonction publique (M. Jacques Domergue, rapporteur)
Amendements examinés par la commission sur la lettre rectificative au projet de loi relatif à la rénovation du dialogue social dans la fonction publique 37
Présences en réunion

Examen de la proposition de résolution de MM. Jean-Christophe Lagarde, Jean-Luc Préel et Maurice Leroy, tendant à la création d'une commission d'enquête sur la manière dont a été programmée, expliquée et gérée la campagne de vaccination de la grippe A (H1N1) (n° 2214) (M. Jean-Luc Préel, rapporteur) 2
Amendements examinés par la commission 10
Présences en réunion 11

Audition, ouverte à la presse, de M. Alain Grimfeld, pressenti pour être reconduit à la présidence du comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
Présences en réunion 15

Communication de M. Jean-Pierre Door, co-rapporteur, sur l'avancement des travaux de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques sur la mutation des virus et la gestion des pandémies
Présences en réunion 19

Audition de M. Jérôme Vignon, président des Semaines sociales de France
Présences en réunion 18