Mme Catherine Génisson

Socialiste, radical, citoyen et divers gauche

Pas-de-Calais (2^e circonscription) | Mandat clos le 30 septembre 2011 (13^e législature)

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17 juin 2004

Question au Gouvernement n° 1455 de Mme Catherine Génisson

Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

Titre : équilibre financier

Question posée en séance
15 juin 2004

Question écrite n° 41401 de Mme Catherine Génisson

Rubrique : avortement

Titre : IVG

Réponse publiée le 13 juillet 2004
8 juin 2004

Question écrite n° 40810 de Mme Catherine Génisson

Rubrique : défense

Titre : armée

Réponse publiée le 10 août 2004
1er juin 2004

Question écrite n° 40441 de Mme Catherine Génisson

Rubrique : médecines parallèles

Titre : ostéopathes et chiropracteurs

Réponse publiée le 17 août 2004
25 mai 2004

Question écrite n° 40016 de Mme Catherine Génisson

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : CAPEPS

Réponse publiée le 20 juillet 2004
25 mai 2004

Question écrite n° 40015 de Mme Catherine Génisson

Rubrique : donations et successions

Titre : droits de succession

Réponse publiée le 10 août 2004
25 mai 2004

Question écrite n° 40014 de Mme Catherine Génisson

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : collèges

Réponse publiée le 27 juillet 2004
25 mai 2004

Question écrite n° 40013 de Mme Catherine Génisson

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : brevet des collèges

Réponse publiée le 15 juin 2004
25 mai 2004

Question écrite n° 39983 de Mme Catherine Génisson

Rubrique : logement

Titre : HLM

Réponse publiée le 26 octobre 2004
18 mai 2004

Question écrite n° 39464 de Mme Catherine Génisson

Rubrique : professions sociales

Titre : aides à domicile

Réponse publiée le 26 avril 2005

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Mme Catherine Génisson

Questions posées (archives)