Mme Catherine Génisson

Socialiste, radical, citoyen et divers gauche

Pas-de-Calais (2^e circonscription) | Mandat clos le 30 septembre 2011 (13^e législature)

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18 mai 2004

Question écrite n° 39463 de Mme Catherine Génisson

Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

Titre : politique à l'égard des retraités

Réponse publiée le 27 juillet 2004
18 mai 2004

Question écrite n° 39398 de Mme Catherine Génisson

Rubrique : retraites : régime général

Titre : cotisations

Question sans réponse
18 mai 2004

Question écrite n° 39340 de Mme Catherine Génisson

Rubrique : professions de santé

Titre : médecins

Réponse publiée le 22 juin 2004
27 avril 2004

Question écrite n° 38390 de Mme Catherine Génisson

Rubrique : bois et forêts

Titre : assurances

Réponse publiée le 31 août 2004
27 avril 2004

Question écrite n° 38261 de Mme Catherine Génisson

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 11 janvier 2005
27 avril 2004

Question écrite n° 38185 de Mme Catherine Génisson

Rubrique : État

Titre : décentralisation

Réponse publiée le 17 août 2004
20 avril 2004

Question écrite n° 37807 de Mme Catherine Génisson

Rubrique : taxes parafiscales

Titre : redevance audiovisuelle

Réponse publiée le 20 juillet 2004
13 avril 2004

Question écrite n° 37406 de Mme Catherine Génisson

Rubrique : copropriété

Titre : réglementation

Réponse publiée le 2 novembre 2004
13 avril 2004

Question écrite n° 37405 de Mme Catherine Génisson

Rubrique : animaux

Titre : chiens

Réponse publiée le 26 octobre 2004
6 avril 2004

Question orale sans débat n° 653 de Mme Catherine Génisson

Rubrique : risques professionnels

Titre : maladies professionnelles

Réponse publiée le 7 avril 2004

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Mme Catherine Génisson

Questions posées (archives)