Mme Catherine Génisson

Socialiste, radical, citoyen et divers gauche

Pas-de-Calais (2^e circonscription) | Mandat clos le 30 septembre 2011 (13^e législature)

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18 novembre 2002

Question écrite n° 6906 de Mme Catherine Génisson

Rubrique : consommation

Titre : sécurité alimentaire

Réponse publiée le 3 mars 2003
18 novembre 2002

Question écrite n° 6905 de Mme Catherine Génisson

Rubrique : logement

Titre : ANAH

Réponse publiée le 3 février 2003
18 novembre 2002

Question écrite n° 6873 de Mme Catherine Génisson

Rubrique : handicapés

Titre : politique à l'égard des handicapés

Question sans réponse
18 novembre 2002

Question écrite n° 6621 de Mme Catherine Génisson

Rubrique : professions de santé

Titre : vétérinaires

Réponse publiée le 31 mars 2003
13 novembre 2002

Question au Gouvernement n° 155 de Mme Catherine Génisson

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : élèves

Question posée en séance
28 octobre 2002

Question écrite n° 5292 de Mme Catherine Génisson

Rubrique : emploi

Titre : emplois jeunes

Réponse publiée le 31 mars 2003
29 juillet 2002

Question écrite n° 1001 de Mme Catherine Génisson

Rubrique : sécurité sociale

Titre : cotisations

Réponse publiée le 26 octobre 2004
20 mai 2002

Question écrite n° 75918 de Mme Catherine Génisson

Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

Titre : frais d'examens

Question sans réponse
24 décembre 2001

Question écrite n° 71060 de Mme Catherine Génisson

Rubrique : ministères et secrétariats d'Etat

Titre : industrie : personnel

Réponse publiée le 25 février 2002
17 décembre 2001

Question écrite n° 70493 de Mme Catherine Génisson

Rubrique : fonction publique hospitalière

Titre : accès

Question sans réponse

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Mme Catherine Génisson

Questions posées (archives)