-
- 1. Projet de loi de finances rectificative pour 2011. (n° 3406) Première partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Bioéthique (deuxième lecture) (suite) (n° 3403)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Bioéthique (deuxième lecture) (suite) (n° 3403)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Éloge funèbre de Patrick Roy
- 4. Modification de la loi portant réforme de l'hôpital (n° 3293) (Vote solennel)
- 5. Bioéthique (n° 3403) (Deuxième lecture)
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Bioéthique (n° 3403) (deuxième lecture) (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Questions orales sans débat
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Simplification et amélioration de la qualité du droit
- 3. Modification de la loi portant réforme de l'hôpital (suite)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Modification de la loi portant réforme de l'hôpital (suite) (n° 3293)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques (suite) (n° 3189)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Déclaration du Gouvernement préalable au Conseil européen et débat sur cette déclaration
- 2. Droits et protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Pas-de-Calais (2e circonscription)
| Mandat clos le 30 septembre 2011 (13e législature)