M. André Gerin

Gauche démocrate et républicaine

Rhône (14^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

Page n°11 : 10 résultats affichés sur un total de 798

8 juin 2010

Question écrite n° 80003 de M. André Gerin

Rubrique : banques et établissements financiers

Titre : services bancaires

Question close sans réponse le 19 juin 2012
1er juin 2010

Question écrite n° 79469 de M. André Gerin

Rubrique : collectivités territoriales

Titre : compétences

Réponse publiée le 26 octobre 2010
1er juin 2010

Question orale sans débat n° 1087 de M. André Gerin

Rubrique : automobiles et cycles

Titre : équipements

Réponse publiée le 9 juin 2010
19 mai 2010

Question au Gouvernement n° 2232 de M. André Gerin

Rubrique : finances publiques

Titre : politique budgétaire

Question posée en séance
13 avril 2010

Question écrite n° 76363 de M. André Gerin

Rubrique : impôt sur les sociétés

Titre : montant

Réponse publiée le 12 avril 2011
13 avril 2010

Question écrite n° 76262 de M. André Gerin

Rubrique : énergie et carburants

Titre : gaz

Réponse publiée le 2 novembre 2010
31 mars 2010

Question au Gouvernement n° 2084 de M. André Gerin

Rubrique : automobiles et cycles

Titre : emploi et activité

Question posée en séance
23 mars 2010

Question écrite n° 74517 de M. André Gerin

Rubrique : fonctionnaires et agents publics

Titre : indemnité de résidence

Réponse publiée le 25 mai 2010
16 février 2010

Question écrite n° 71121 de M. André Gerin

Rubrique : agriculture

Titre : apiculture

Réponse publiée le 9 mars 2010
19 janvier 2010

Question écrite n° 68733 de M. André Gerin

Rubrique : automobiles et cycles

Titre : Renault

Réponse publiée le 28 décembre 2010

...

Page n°11 : 10 résultats affichés sur un total de 798

M. André Gerin

Questions posées (archives)