M. Claude Girard

Union pour un Mouvement Populaire

Doubs (1^re circonscription) | Mandat clos le 27 mars 2004 (12^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 12^e législature : Réélu le 19 juin 2002 - Mandat du 19 juin 2002 (élections générales) au 27 mars 2004 (Décès)
  - 10^e législature : Élu le 2 avril 1993 - Mandat du 2 avril 1993 (élections générales) au 21 avril 1997 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Membre
    - Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
      - Du 26 juin 2002 au 27 mars 2004
    - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
      - Du 8 avril 1993 au 21 avril 1997
- Commissions spéciales et commissions ad hoc
  - Membre
    - Commission spéciale : lois de financement de la sécurité sociale
      - Du 30 mars 1996 au 21 avril 1997
    - Commission spéciale chargée d'examiner deux projets de loi sur la bioéthique
      - Du 4 février 1994 au 21 avril 1997
- Missions d'information
  - Membre
    - Mission d'information commune sur les modalités de la mise en oeuvre de la révision constitutionnelle
      - Du 28 février 1996 au 21 avril 1997
    - Mission d'information commune sur l'ensemble des problèmes poses par le développement de l'épidémie d'encéphalite spongiforme bovine
      - Du 21 juin 1996 au 21 avril 1997
- Groupes d'études
  - Membre
    - Groupe d'études sur le cancer et la santé publique
      - Du 26 novembre 2002 au 27 mars 2004
    - Groupe d'études sur les déchets industriels, agricoles et ménagers
      - Du 1er mars 2003 au 27 mars 2004
      - Du 18 juin 1994 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur la dépendance des personnes âgées
      - Du 15 janvier 2003 au 27 mars 2004
    - Groupe d'études sur la construction et le logement
      - Du 14 octobre 2003 au 27 mars 2004
      - Du 12 décembre 1993 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur la chasse
      - Du 13 janvier 2003 au 27 mars 2004
    - Groupe d'études sur les personnes âgées
      - Du 20 décembre 1993 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur la communication
      - Du 17 janvier 1994 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur les problèmes du Tibet
      - Du 25 mars 1994 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur l'aménagement du territoire et la décentralisation
      - Du 10 juin 1993 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur les anciens combattants ressortissants des pays anciennement sous la souveraineté de la France
      - Du 15 juin 1994 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur le développement agro-industriel et l'industrie agroalimentaire
      - Du 1er décembre 1993 au 21 avril 1997
- Groupes d'amitié
  - Membre
    - France Burkina Faso
      - Du 28 octobre 2002 au 27 mars 2004
    - France Québec
      - Du 28 octobre 2002 au 27 mars 2004
    - France Japon
      - Du 28 octobre 2002 au 27 mars 2004
      - Du 13 mai 1993 au 21 avril 1997
    - France République fédérative du Brésil
      - Du 13 mai 1993 au 21 avril 1997
Fonctions liées au mandat de député
- Fonctions dans les instances internationales ou judiciaires
  - Secrétaire
    - Section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie (A.P.F.)
      - Du 1er octobre 2002 au 27 mars 2004
  - Membre
    - Section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie (A.P.F.)
      - Du 1er octobre 2002 au 27 mars 2004
- Organismes extra parlementaires
  - Membre titulaire
    - Conseil de surveillance de l'agence centrale des organismes de sécurité sociale
      - Du 14 décembre 1996 au 21 avril 1997

M. Claude Girard

Fonctions (archives)