M. Claude Girard

Union pour un Mouvement Populaire

Doubs (1^re circonscription) | Mandat clos le 27 mars 2004 (12^e législature)

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10 mars 2003

Question écrite n° 13846 de M. Claude Girard

Rubrique : animaux

Titre : animaux de compagnie

Question close sans réponse le 6 avril 2004
3 mars 2003

Question écrite n° 13158 de M. Claude Girard

Rubrique : audiovisuel et communication

Titre : radio

Réponse publiée le 21 avril 2003
3 mars 2003

Question écrite n° 13148 de M. Claude Girard

Rubrique : chasse et pêche

Titre : pêche

Réponse publiée le 9 juin 2003
10 février 2003

Question écrite n° 11703 de M. Claude Girard

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : équipement, transports et logement : services extérieurs

Réponse publiée le 21 avril 2003

23 décembre 2002

Question écrite n° 9507 de M. Claude Girard

Rubrique : produits dangereux

Titre : amiante

Réponse publiée le 3 février 2003
9 décembre 2002

Question écrite n° 8172 de M. Claude Girard

Rubrique : sécurité routière

Titre : permis de conduire

Réponse publiée le 30 mars 2004
9 décembre 2002

Question écrite n° 7923 de M. Claude Girard

Rubrique : collectivités territoriales

Titre : élus locaux

Réponse publiée le 10 février 2003
25 novembre 2002

Question écrite n° 7376 de M. Claude Girard

Rubrique : professions de santé

Titre : ordre professionnel

Réponse publiée le 21 avril 2003

25 novembre 2002

Question écrite n° 7046 de M. Claude Girard

Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

Titre : prestations en espèces et en nature

Réponse publiée le 13 janvier 2003
28 octobre 2002

Question écrite n° 5543 de M. Claude Girard

Rubrique : fonction publique territoriale

Titre : rémunérations

Réponse publiée le 9 mars 2004

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