• 14 mars 2006

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  Question écrite n° 88795 de M. Jean Glavany

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : affiliation

  Question sans réponse
• 1er mars 2006

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  Question au Gouvernement n° 2539 de M. Jean Glavany

  Rubrique : emploi

  Titre : chômage

  Question posée en séance
• 14 février 2006

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  Question écrite n° 85640 de M. Jean Glavany

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : CAPEPS

  Réponse publiée le 13 juin 2006
• 26 janvier 2006

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  Question au Gouvernement n° 2457 de M. Jean Glavany

  Rubrique : emploi

  Titre : contrats première embauche

  Question posée en séance
• 27 décembre 2005

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  Question écrite n° 82126 de M. Jean Glavany

  Rubrique : jeunes

  Titre : associations de jeunesse et d'éducation

  Réponse publiée le 7 février 2006
• 27 décembre 2005

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  Question écrite n° 82125 de M. Jean Glavany

  Rubrique : TVA

  Titre : taux

  Réponse publiée le 21 mars 2006
• 27 décembre 2005

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  Question écrite n° 81739 de M. Jean Glavany

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : établissements

  Réponse publiée le 18 avril 2006
• 20 décembre 2005

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  Question écrite n° 81614 de M. Jean Glavany

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : veuves

  Réponse publiée le 14 février 2006
• 20 décembre 2005

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  Question écrite n° 81404 de M. Jean Glavany

  Rubrique : coopération intercommunale

  Titre : EPCI

  Question sans réponse
• 6 décembre 2005

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  Question écrite n° 79814 de M. Jean Glavany

  Rubrique : enseignement

  Titre : fonctionnement

  Réponse publiée le 25 avril 2006