M. Gérard Gouzes

Socialiste

Lot-et-Garonne (2^e circonscription) | Mandat clos le 18 juin 2002 (11^e législature)

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30 mars 1998

Question écrite n° 12222 de M. Gérard Gouzes

Rubrique : rapatriés

Titre : politique à l'égard des rapatriés

Question sans réponse
23 mars 1998

Question écrite n° 12100 de M. Gérard Gouzes

Rubrique : professions sociales

Titre : aides à domicile

Question sans réponse
16 mars 1998

Question écrite n° 11633 de M. Gérard Gouzes

Rubrique : urbanisme

Titre : autorisations de travaux

Réponse publiée le 27 juillet 1998
16 février 1998

Question écrite n° 10381 de M. Gérard Gouzes

Rubrique : préretraites

Titre : agriculture

Réponse publiée le 23 mars 1998

9 février 1998

Question écrite n° 9743 de M. Gérard Gouzes

Rubrique : retraites : régime général

Titre : annuités liquidables

Réponse publiée le 14 septembre 1998
9 février 1998

Question écrite n° 9742 de M. Gérard Gouzes

Rubrique : impôts locaux

Titre : taxes foncières

Réponse publiée le 30 mars 1998
9 février 1998

Question écrite n° 9741 de M. Gérard Gouzes

Rubrique : enseignement technique et professionnel

Titre : programmes

Réponse publiée le 22 juin 1998
2 février 1998

Question écrite n° 9435 de M. Gérard Gouzes

Rubrique : agriculture

Titre : calamités agricoles

Réponse publiée le 16 mars 1998

19 janvier 1998

Question écrite n° 8842 de M. Gérard Gouzes

Rubrique : sécurité sociale

Titre : cotisations

Réponse publiée le 23 mars 1998
22 décembre 1997

Question écrite n° 8013 de M. Gérard Gouzes

Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

Titre : équilibre financier

Réponse publiée le 7 septembre 1998

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