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Question close sans réponse le 24 mai 2011
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10 mai 2011Rubrique : professions de santéTitre : médecinsQuestion close sans réponse le 24 mai 2011
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10 mai 2011Rubrique : ministères et secrétariats d'ÉtatTitre : culture et communication : archivesQuestion close sans réponse le 24 mai 2011
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10 mai 2011Rubrique : justiceTitre : procédure civileQuestion close sans réponse le 24 mai 2011
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10 mai 2011Rubrique : handicapésTitre : aveugles et malvoyantsQuestion close sans réponse le 24 mai 2011
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10 mai 2011Rubrique : enseignement agricoleTitre : fonctionnementQuestion close sans réponse le 24 mai 2011
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10 mai 2011Rubrique : enseignementTitre : cantines scolairesQuestion close sans réponse le 24 mai 2011
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22 mars 2011Rubrique : audiovisuel et communicationTitre : France TélévisionsQuestion posée en séance
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8 mars 2011Rubrique : professions de santéTitre : optométristesRéponse publiée le 3 mai 2011
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8 mars 2011Rubrique : enseignement : personnelTitre : auxiliaires de vie scolaireQuestion close sans réponse le 24 mai 2011